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Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Saumane.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la sc3a9ance du 28 09 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Banque,
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015.
L’an deux mille quinze, le vingt huit septembre à dix huit heures, le Conseil municipal de la commune de Saumane, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Richard VALMALLE, Maire.
Présents: Mmes ANGELI Laurette, BOUTAVIN Candice, CALDAS Denise, DURAND Kathy.
MM DESORT Noël, MAUQUIE Gérard, VALMALLE Richard, MAMOURI Joris, GAUDU François, BOURGADE Damien.
Absente : Mme MARTIN Emilie qui donne pouvoir à Mme DURAND Kathy.
Secrétaire de séance : M DESORT Noël.
M le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du 1er septembre 2015. Le compte rendu est accepté à l’unanimité.
1) Agenda d’accessibilité : calendrier d’exécution.
M le Maire rappelle que l’Agenda d’accessibilité programmée est réalisé, il reste à présenter un calendrier d’exécution.
La proposition est de le présenter sur 6 ans (2x3 ans) pour deux raisons :
1) les travaux d’aménagement de la D907 à l’entrée et dans le village n’ont pas démarrés, de ce fait les établissements à aménager le long de la D907 attendront ces travaux qui ne seront terminés que dans 3 à 4 ans.
2) Les aménagements les plus couteux sont envisagés les deux premières années et la répartition sur 6 ans allègera le coût total des travaux de mise en accessibilité. M le Maire propose le calendrier suivant :
- 01/01/2016 – 31/12/2017 : l’Ecole et le Temple.
- 01/01/2018 – 31/12/2018 : la Mairie et l’Eglise
- 01/01/2019 – 31/12/2019 : la salle des Fêtes, l’aire de jeux et le court de tennis. - 01/01/2020 – 12/12/2021 : la Poste, l’Epicerie et la bibliothèque.
Le Conseil municipal, après en avoir débattu, accepte à l’unanimité la proposition de M le Maire, à propos du calendrier de mise en accessibilité.
Ajustements de certaines modalités de la Charte du Parc National des Cévennes M le Maire présente les ajustements de certaines modalités de la Charte du Parc National des Cévennes.
La modalité 13 est modifiée ajoute « le chamois » aux espèces pouvant être chassées. La modalité 25 relative au campement ajoute la possibilité de camper pour « les employés saisonniers et les évènements familiaux » et pour les personnes employées sur des chantiers de travaux et des forestiers durant le chantier de coupe.
La modalité 26 relative aux manifestations publiques et compétitions sportives, rajoute l’autorisation pour certains rallyes.
La modalité 32 relative aux essences forestières, rajoute le Cormier (Sorbus domestica) Au vu de cette présentation le conseil municipal accepte ces ajustements, avec 10 voix pour et une abstention.
2) Décision modificative N° 1/virements de crédits
Madame ANGELI explique qu’il est nécessaire de procéder à des modifications de crédit sur le budget de la commune (M14).
Pour des raisons d’équilibre budgétaire, elle propose :
34 1/ de diminuer une partie des crédits alloués au chapitre 23 (constructions) et de les affecter au chapitre 16 (emprunts)
Crédit à réduire
chapitre article Opération Objet Montant 023 2313 67 constructions - 5 000€ Crédit à ouvrir
chapitre article Opération Objet Montant 016 1641 OPFI emprunt 5 000€ 2/ de diminuer une partie des crédits alloués au chapitre 011 (charges à caractère général) et de les affecter au chapitre 67 (titres annulés sur exercice antérieur) Crédit à réduire
chapitre article Opération Objet Montant 011 60612 électricité - 2 520€ Crédit à ouvrir
chapitre article Opération Objet Montant 67 673 Titres annulés 2 520€ 3/ de diminuer une partie des crédits alloués au chapitre 21 (terrains bâtis) et de les affecter au chapitre 23 (constructions)
Crédit à réduire
chapitre article Opération Objet Montant 021 2115 70 Terrains bâtis - 21 000€ Crédit à ouvrir
chapitre article Opération Objet Montant 23 2313 59 constructions 21 000€ Après discussion, le Conseil municipal accepte à l’unanimité les virements de crédits présentés.
Choix des entreprises pour les travaux de la Maison Langrand et pour le logement de La Poste.
M le Maire rapporte la tenue de la commission d’appel d’offre du mercredi 23 septembre 2015 à 18h. Il rappelle que lors du conseil du 1er septembre 2015, les conseillers ont autorisés la commission d’appel d’offre à choisir les entreprises pour ces travaux qui sont urgents. Pour l’installation de radiateurs électriques dans le logement La Poste, trois entreprises ont été consultés : Cévennes Rénovation de Saint Jean du Gard, Citybat du Pompidou et Elec’Cévennes de Saint André de Valborgne.
Leurs propositions sont les suivantes :
Entreprise Cévennes rénovation : 5 138,02 TTC
Entreprise Citybat : 3 720,20 TTC
Elec’Cévennes : n’a pas répondu
La commission a choisi l’entreprise Citybat.
Pour la peinture des deux étages et du couloir d’entrée, trois entreprises ont été consultés : Michel Recolin de Valleraugue, Déborah Schipper de Saint André de Valborgne et APS de Saumane.
Leurs propositions sont les suivantes :
Entreprise Michel Recolin : appartement : 6 349,20 € TTC- couloir : 1 286,01 €TTC Entreprise Déborah Schipper : pour la totalité : 3 625, 00 € TTC pour la main d’œuvre et 1 084, 00 € TTC pour le matériel (acheté par la mairie) soit un total de : 4 709,00 € TTC Entreprise APS : appartement : 6 043,18 € TTC- couloir : 440,00 € TTC
La commission d’appel d’offre a choisi l’Entreprise Déborah Schipper.
35 3) Demande de subvention de l’Association les 4 Fontaines
M le Maire présente la demande de l’Association des 4 Fontaines, qui voudrait ériger un buste à l’espace culturel à Saint André de Valborgne, en hommage à Mme Bernadette Lafont. Le Maire propose de verser une subvention de 200,00 € à reporter sur le budget 2016. Après discussion, les conseillers votent de la façon suivante : 1 abstention, 5 votes contre et 5 votes pour.
M le Maire vote pour le versement de cette subvention, sa voix étant prépondérante, la subvention est accordée.
Questions diverses
Cheminée et insert de la Maison Langrand
M le Maire informe les conseillers que M MAUQUIE souhaite récupérer l’insert qui se trouve dans ce logement. Il avait été choisi de démonter cet insert et cette cheminée car l’installation faite par l’ancien locataire était défectueuse. M MAUQUIE récupèrera cet insert et en échange il fera son affaire de la cheminée à mettre aux gravats. Les conseillers acceptent la demande de M MAUQUIE.
Spectacle de Noël
Mme Angeli présente un spectacle qui pourrait être offert aux enfants de Saumane pour les vacances de Noël avec un gouter qui suivrait.
Le coût du spectacle est de 350,00 € plus les frais de déplacements (depuis Monoblet) Les conseillers acceptent cette proposition.
Spectacle du 17 octobre 2015
Mme Angeli rappelle que le 17 octobre aura lieu un spectacle de danse de la Compagnie « Kristal Guépard » sur le thème du Japon.
Les enfants de l’école maternelle vont œuvrer sur ce thème. Les bénévoles de la bibliothèque feront des gâteaux et du thé. A 17h « thé » offert, à 18h spectacle.
L’ordre du jour étant achevé la séance est levée à 21h.
1) Agenda d’accessibilité : calendrier d’exécution. (044/2015) 2) Décision modificative N° 1/virements de crédits (045/2015) 3) Demande de subvention de l’Association les 4 Fontaines (046/2015)
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