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Déliberation - 01 Liste DES Deliberation 29 01 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune d'Allemagne-en-Provence.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste DES Deliberation 29 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Date de convocation : 22 janvier 2026
Nombre de conseillers :
En exercice : 13
Pouvoirs : O5
Votants : 11
ALPES de HAUTE PROVENCE REPUBLIQUE FRANCAISE
LISTE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 29 janvier 2026
MAIRIE
D’ALLEMAGNE-EN-PROVENCE Présents :
04500 Mrs: Alex PIANETTI, Christian GAUDEMARD, Christian
MERGERIE, Marc SAVEANT.
Absents excusés :
Marc SAVEANT
Monsieur Patrick ZANUTEL ayant donné pouvoir à Christian
GAUDEMARD
Madame Arlette ARNOUX RAVEL ayant donné pouvoir à
Madame Monique MENSANG
Monsieur Victor BANON ayant donné pouvoir à Monsieur Alex
PIANETTI
Absents :
Monsieur Dominique DAVID
Monsieur Emmanuel EXERTIER
Mmes : Vanessa CALEGARI, Monique MENSANG.
. . Madame Alexandra MARINIER ayant donné pouvoir à
A LEE 06 Madame Vanessa CALEGARI
Madame Christine MILLIER ayant donné pouvoir à Monsieur
Secrétaire de séance : Madame Vanessa CALEGARI
Affiché en mairie et mis en ligne sur le site internet https://allemagne-en-provence.dlva.fr le 2 février 2026
L'an deux mil vingt-six, le deux février, à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune d’Allemagne-en-Provence,
légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alex PIANETTI, Maire.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter à l’ordre du jour les délibérations suivantes: « Aide
financière au Collège Maxime Javelly de Riez pour un voyage scolaire en Italie »
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte l’ajout de ce point à l’ordre du jour.
| Mise à disposition d’un local communal à l'association de Sauvegarde
scolaire en Italie
nn Délibération N°01/26 APPROUVÉ du Patrimoine d’Allemagne-en-Provence sIbération /
Convention relative à | organisation de mesures de responsabilisation Délibération N°02/26 APPROUVÉ
avec le collège Maxime Javelly de Riez
Adhésion de la commune d’Allemagne-en-Provence à l'avenant n°2 du : z NE ee Déli ion N° 03/26 APPROUV
contrat départemental de solidarité territoriale 2024-2026 clbésaron / :
Demande de subvention DETR : Travaux toiture de l’école Délibération N° 04/26 APPROUVÉ
ion — Dé I lidarité cu a net £ Demande de subvention Contrat 'épartementa de Solidarité Délibération N° 05/26 APPROUVÉ
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