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Déliberation - 04 Liste DES Deliberations 29 06 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Allemagne-en-Provence.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Liste DES Deliberations 29 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
ALPES de HAUTE PROVENCE
MAIRIE
D’ALLEMAGNE-EN-PROVENCE
04500
Date de convocation : 22 juin 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 08
Pouvoirs : 05
Votants : 13
REPUBLIQUE FRANCAISE
LISTE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU Jeudi 29 juin 2023
Présents :
Mrs: Alex PIANETTI, Emmanuel EXERTIER, Christian
GAUDEMARD, Christian MERGERIE, Patrick ZANUTEL.
Mmes: Arlette ARNOUX-RAVEL, Alexandra MARINIER,
Monique MENSANG.
Absents excusés représentés :
- Monsieur Marc SAVEANT ayant donné pouvoir à Monsieur
Christian MERGERIE
- Madame Christine MILLIER ayant donné pouvoir à Madame
Arlette ARNOUX-RAVEL
- Madame Vanessa CALEGARI ayant donné pouvoir à
Monsieur Christian GAUDEMARD
- Madame Karine PEREIRE ayant donné pouvoir à Monsieur
Alex PIANETTI
- Monsieur Victor BANON ayant donné pouvoir à Monsieur
Patrick ZANUTEL
Absent :
Monsieur Dominique DAVID
Madame Alexandra COSTES
Secrétaire de séance : Monsieur Patrick ZANUTEL
Affiché en mairie et mis en ligne sur le site internet https://allemagne-en-provence.diva.fr le 3 juillet 2023.
L'an deux mil vingt-trois, le 29 juin, à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune d’Allemagne-en-Provence,
légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alex PIANETTI, Maire.
Convention entre la commune et l’ALSH de Riez pour l’accueil des
enfants de la commune d’Allemagne-en-Provence au centre de loisir Délibération N° 25/23 APPROUVÉ
de la commune de Riez
Redevance d’occupation du domaine public pour usage personnel Délibération N° 26/23 APPROUVÉ
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