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Déliberation - Deliberations Examinees Conseil Municipal JUIN2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Saint-Manvieu-Norrey.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Examinees Conseil Municipal JUIN2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Famille,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
04 JUILLET 2024
N° de la
délibération Objet de la délibération
Approuvé/Refusé/
Reporté/A pris acte
2024-022 Démission d’un Conseiller Municipal – nouveau tableau nominatif du Conseil Municipal Approuvé
2024-023 Modification des commissions municipales Approuvé
2024-024 Modification de la commission appel d’offres Approuvé
2024-025 Désignation d’un nouveau délégué titulaire auprès du Syndicat Départemental d’Energies du Calvados (S.D.E.C) Approuvé
2024-026 Modification des indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux délégués Approuvé
2024-027 Centre de loisirs - Convention de mise à disposition du bâtiment enfance jeunesse (BEJ) de la Commune de Rots Approuvé
2024-028
Mutualisation des moyens de transport en autocar - Convention entre les communes de Rots et de Saint-Manvieu- Norrey
Approuvé
2024-029
Mutualisation du personnel de transport en autocar - Convention entre les communes de Rots et de Saint-Manvieu- Norrey
Approuvé
2024-030 Salle Multisports - Convention de mise à disposition des locaux et des équipements sportifs aux associations et aux écoles Approuvé
2024-031 Rapport d’activités 2023 du Syndicat Education Enfance Jeunesse (S.E.E.J) A pris acte
2024-032 Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables Approuvé
2024-033 Tarification 2024/2025 des services périscolaires Approuvé
2024-034 Personnel - Modification des effectifs - service périscolaire Approuvé
2024-035 Avenant à la convention actuelle et adhésion au service commun études juridiques et contentieux Approuvé
2024-036
Opération de relevage des sépultures et réaménagement de l’entrée du cimetière, création d’un columbarium – secteur Norrey
Approuvé
2024-037 Accord de principe pour la cession d’une partie de la parcelle cadastrée section OA n°587 Approuvé