Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil du 7 octobre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 01.10.2024 2409
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal du 16042026
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 13.11.2024
Déliberation - DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPAL JUIN2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 18.02.2025 1102
Arrêté - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 27 JUIN 2024
Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal du 15 decembr
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal du 28032023
Compte-Rendu - ordre du jour du Conseil municipal du 23102024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Saint-Manvieu-Norrey.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Investissement et développement économique,
St MANVIEU
NORREY
MAIRIE Place Charles de Gaulle
14740 St MANVIEU-NORREY
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
LE JEUDI 4 JUILLET 2024 À 20H00
Salle du Conseil Municipal
Mairie — 3, place Charles de Gaulle - St Manvieu-Norrey
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma
considération distinguée.
Le 28 juin 2024,
Le Maire,
Léonie ANGOT-HASTAIN
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du dernier procès-verbal de séance
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal . Présentation du nouveau tableau nominatif des membres du Conseil Municipal suite à la démission d'un conseiller municipal
Modification des commissions communales
Modification de la commission d'appel d'offres
Désignation d'un nouveau délégué titulaire auprès du Syndicat Départemental d'Énergies du Calvados (SDEC)
8. Modification des indemnités des élus
9. Accueil des enfants de Saint Manvieu-Norrey au Centre de Loisirs UNCMT - Convention de mise à disposition du Bâtiment Enfance Jeunesse de la commune de Rots 10. Transport scolaire - Convention intercommunale de mise à disposition des autocars pour le transport des enfants de Saint Manvieu-Norrey et de Rots
1. Personnel - Convention intercommunale de mise à disposition du personnel pour le transport en autocar des enfants de Saint Manvieu-Norrey et de Rots
12. Convention de mise à disposition de la salle communale multisports aux associations et aux écoles
13. Rapport d'activité 2023 du Syndicat Education Enfance Jeunesse (SEEJ) 14. Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) sur le territoire communal
15. Tarification des services scolaires 2024-2025
16. Personnel - Modifications du tableau des effectifs
17. Avenant à la convention actuelle d'adhésion au service commun des études juridiques et contentieux (SCEIC)
18. Demande de subvention pour la modification du portail et les opérations de relevage au cimetière de Norrey
19. Avis sur le projet de rationalisation des sites techniques de la Communauté urbaine Caen la Mer — Projet d'acquisition communautaire d'une parcelle en vue du redéploiement des équipes et du matériel techniques
20. Informations et questions diverses
SUN
sou