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Procès Verbal - proces verbal de seance du conseil municipal du 30012024 754773
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Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal de seance du conseil municipal du 30012024 754773)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
Mairie
< vy-Saint- Eusay.
PROCES-VERBAL
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
30
JANVIER
2024
à
19H
Puy- 0492 4:28 81
Etaient
présents
: Gustave
BOSQ
- Christophe
MATHERON
- Céline
CONSTANS
- Sébastien
MARTIN
Alain
PIECQ
- Michel
NORBERT
- Richard
LENOIR
- Patrick
MAGNAN
Absents
et
excusés
:
e
Olivier
BERGERETTI
procuration
à
BOSQ
Gustave
e
Rémi
ALLEC
: excusé
e
Fabien
BERROD
: procuration
à
PIECQ
Alain
Secrétaire
de
séance
: Céline
CONSTANS
Le
quorum
étant
atteint,
l'assemblée
peut
normalement
délibérer.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
et remercie
les
participants
de
leur
présence.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
du
15
décembre
2023
>
DELIBERATION
: Avance
sur
participation
au
SIVU
des
Puys
>
DELIBERATION
complémentaire
: Zone
d'Accélération
des
Energies
Renouvelable
>
Questions
diverses
1-
APPROBATION
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
DU
15
DECEMBRE
2023
Monsieur
le Maire
soumet
à
l'approbation
du
Conseil
le procès-verbal
de
la dernière
séance
du
15
décembre
2023. Le
procès-verbal
est
APPROUVE
à
l'unanimité
des
membres
présents
11 - AVANCE
SUR
PARTICIPATION
DU
SIVU
DE
L'ECOLE
DES
PUYS
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
que
pour
le
bon
fonctionnement
de
l'école
en
ce
début
d'année,
avant
le
vote
du
budget,
il est
nécessaire
d'effectuer
un
acompte
sur
la
participation
donnée
par
la
commune
de
Puy
St
Eusèbe
au
SIVU
des
Puys
pour
l'année
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
APPROUVE
le versement
de
cet
acompte
d'un
montant
de
20
000,00
euros
pour
le SIVU
;
VALIDE
son
imputation
budgétaire
à
l'article
65541
en
Fonctionnement
;
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
s'y
référant. 111 - ZONE
D'ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
Monsieur
le
Maire,
Gustave
BOSQ,
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
délibération
n°35
de
2023
approuve
l'implantation
de
2
nouvelles
micro-centrales
hydroélectriques.
En
complément,
Monsieur
le Maire
sollicite
le Conseil
Municipal
pour
déclarer
la possibilité
d'installer
-des
panneaux
photovoltaïques
sur
les
toitures
des
bâtiments
communaux
;
-ainsi
que
pour
les
particuliers
qui
souhaiteraient
le faire
chez
eux ;
-de
l’éolien
sue
la parcelle
ZD44
d'une
surface
de
172
796
m°
;
-de
la
géothermie
dans
la
zone
du
projet
de
construction
de
la
nouvelle
mairie,
école
et
pôle
de
service,
parcelle
AB
36.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents:
APPROUVE
la
proposition
d'installation
des
panneaux
photovoltaïques
sur
les
toitures
des
bâtiments
communaux; APPROUVE
la
proposition
pour
les
particuliers
d'installation
des
panneaux
photovoltaïques
chez
eux
;
APPROUVE
la proposition
d'installation
éolienne
sue
la
parcelle
ZD44
d'une
surface
de
4172
796
m° ;
APPROUVE
la
proposition
d'installation
de
la
géothermie
dans
la
zone
du
projet
de
construction
de
la
nouvelle
mairie,
école
et
pôle
de
service,
parcelle
AB
36.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
transmettre
ces
informations
aux
services
de
la
Préfecture
des
Hautes-
Alpes. IV - QUESTIONS
DIVERSES
1. Attente
de
la
préfecture
la
notification
de
la
décision
interministérielle
portant
reconnaissance
de
l'état
de
catastrophe
naturelle
en
faveur
de
la
commune
de
Puy-Saint-Eusèbe,
faisant
suite
aux
intempéries
survenues
début
décembre.
2.
Suite
à
la
proposition
du
SYEP,
Monsieur
le
Maire
présente
un
système
de
pilotage
de
l'éclairage
public.
L'installation
sur
la
commune
n'est
pas
envisagée.
3.
Demande
d'autorisation
pour
le
passage
d'une
course
le
25
août
2024
sur
la
commune.
Course
organisée
par
une
association
d'Orcières.
Plus
rien
n'étant
à l'ordre jour,
la séance
est levée
à 20h15
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Céline
CONSTANS
Gustave
BOSQ