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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 78 designation secretaire de seance
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 78 designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
le 11/07/2024
1/07/2024 s
ID : 073-200070349-20240703-2024 _78-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2024 - 78 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 03 juillet 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 03 juillet à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 26 juin 2024.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ. Absents: Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Patrick BOIS, Yann CHABOISSIER, Christian CHIALE, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Maryvonne ROBIN, Thierry THEOLIER. Procurations : Patrick BOIS à Jacques ARNOUX.
Yann CHABOISSIER à Jean-Claude RAFFIN
Gilles MARGUERON à Stéphane BECT
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 24
Madame Erica SANDFORD a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance,
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Madame Erica SANDFORD pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l’unanimité :
- Désigne Madame Erica SANDFORD en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 03 juillet 2024 ;
- Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 08 juillet 2024.
Le Présidé
Christia L 0)