Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 01 designation secretaire de seance
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 01 designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 17/01/2024
Reçu en préfecture le 17/01/2024
Publié le
ID : 073-200070340-20240110-2024_01-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2024 - 01 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 10 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 10 janvier à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 29 décembre 2023.
Présents : Jacques ARNOUX, Agnès BALZER, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER,
Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Christian CHIALE,
Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jean-
Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry
THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Roland AVENIERE, Natacha BRENIER, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Laure MAURETTE,
Jacqueline MENARD.
Procurations : Natacha BRENIER à Humberto FERNANDES
Jacqueline MENARD à Jacques ARNOUX
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 23
Nombre de pouvoirs : 02
Nombre de votants : 25
Monsieur Gilles MARGUERON a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Gilles MARGUERON pour cette séance. Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur Gilles MARGUERON en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 10 janvier 2024 ;
-__ Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 11 janvier 2024. Le Président NE VT Christian SIMON