Déliberation - Annexe deliberation n°10 2023

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Déliberation - Annexe deliberation n°10 2023 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simiane-Collongue. Lien du pdf (Déliberation - Annexe deliberation n°10 2023)Thèmes du document : Numérique, Données personnelles, Tourisme, | CONVENTION CADRE

Carte « jeune » portée par la plateforme « Jeunesse en Provence »

ENTRE Le Département des Bouches-du-Rhône, représenté par sa Présidente, Madame Martine VASSAL, dûment habilitée par

délibération de la Commission Permanente du Conseil départemental n° 65 en date du 20/10/2021,

Le Titulaire de l'Accord-Cadre,

ET

Nom de la structure PÔLE ARTS ET CULTURE - MAIRIE DE SIMIANE-COLLONGUE {raison sociale)

| Représentée par |BULLOT Christian

(la personne habilitée à signer la présente convention) Chef-fe de service

ee - 1 avenue André Malraux

| Adresse administrative 13109 SIMIANE COLLONGUE

Numéro d'affiliation 9254

Ci-après dénommé « le partenaire ».

Partie réservée au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Le Département des Bouches-du-Rhône, représenté par sa Présidente Madame Martine VASSAL, conventionne avec

votre structure pour que celle-ci puisse accepter la carte jeune en échange de :

[X] Propositions de bons plans (offres flash + réductions) pour tous les bénéficiaires (au moins un par an)

Ou pour les bénéficiaires collégiens, utilisation du/des porte-monnaie numérique(s) suivant(s) :

[X] Vie quotidienne d'une valeur de 100 €

[_] Soutien scolaire d’une valeur de 50 € {pendant les vacances scolaires et d’une durée de 2 jours minimum) ou stages

sportifs/culturels (au tout autre domaine décidé par le Conseil Départemental)

page 1PREAMBULE

Dans lé cadre de sa politique Jeunesse, le Département des Bouches-du-Rhône met en place un dispositif d'aide et

d'accompagnement dédié aux jeunes âgé de 11 à 25 ans. Ce dispositif est porté par une plateforme internet dédiée aux jeunes

du département, leur permettant de découvrir les différentes aides et actions du Département en leur faveur.

Ce dispositif propose :

e Aux collégiens (tranche des 11-15 ans) : une carte rigide et/ou virtuelle. Celle-ci est connectée et sécurisée avec QR Code

intégré et propose différentes fonctions. D'une valeur minimale de 150 £, cette carte comporte 2 portemonnaïe

numériques destinés à réduire les coûts liés à la pratique culturelle, au sport, à l'accès aux loisirs, au soutien scolaire ou

tout autre domaine lié à la vie quotidienne du collégien, identifié par le Département des Bouches-du-Rhône.

Elle sera en autre échangeabie contre des biens ou des prestations, sur le territoire des Bouches-du-Rhône exclusivement et

permettra l'octroi de bons plans et réductions auprès de partenaires sélectionnés par le Département.

+ Aux jeunes (non collégiens, âgés jusqu'à 25 ans) : une carte, leur permettant l'octrai de réductions et de bons plans

auprès des partenaires sélectionnés par le Département des Bouches-du-Rhône.

Cette carte sera proposée par la collectivité dès la rentrée scolaire 2022-2023, dès lors que les jeunes en feront la demande sur

le site ou l'application mobile dédiés.

Le portemonnaie « vie quotidienne » :

e D'une valeur de 100 €, morcelable en 9 fois

Le porte-monnaie soutien scolaire (ou stage sportif/culturel ou tout autre domaine décidé par le conseil Départemental) :

e D'une valeur de 50 €, morcelable en une seule fois.

ARTICLE 1 : OBJET

La présente convention a pour objet de définir les relations entre le Département des Bouches-du-Rhône, le titulaire de

l'accord-cadre (porteur de l'opération) et les partenaires de cette opération.

Le titulaire est l'opérateur économique qui conclut l'accord-cadre avec le pouvoir adjudicateur. I est notamment chargé du

pilotage et de la maîtrise technique du dispositif,

Le partenaire est l'entité publique ou privée, associé à cette opération en acceptant comme moyen de paiement les

portemonnaies décrits ci-dessus et/ou en proposant des bons plans (réductions, offres flash...), selon les conditions fixées dans la

présente convention. Son activité doit être compatible avec les domaines du sport, de la culture, des loisirs ou tout autre

domaine lié à la vie quotidienne du coilégien, identifié par le Département des Bouches-du-Rhône.

ARTICLE 2 : PUBLIC

Ce dispositif s'adresse :

+ Aux collégiens domiciliés et scolarisés dans les Bouches-du-Rhône (ou non scolarisés pour raisons spécifiques et en âge

d'être collégiens) :

+ Aux jeunes (non collégien et âgés jusqu'à 25 ans) domiciliés dans les Bouches-du-Rhône

Les modalités d'attribution de la carte sont accessibles sur le site internet dédié à cette opération.

ARTICLE 3 : ENGAGEMENTS DU PARTENAIRE QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE SON

CONVENTIONNEMENT

Pour la durée de la présente convention, le partenaire s'engage à :

s Respecter l'ensemble des normes de sécurité ainsi que les réglementations en vigueur liées à son/ses activité ;

e Accueillir sans distinction tous les jeunes détenteurs de la « carte jeune » ;

+ Ne pas échanger les montants des porte-monnaie numériques de la « carte jeune/ collégien » (montant des

portemonnaie numériques de la carte) contre de l'argent ou contre d'autres produits qu'il pourrait vendre ;

+ Déclarer que son établissement est ouvert au public ;

page 2+ Accepter l'utilisation des porte-monnaie du dispositif « carte Jeune » pour lesquels il a été conventionné (cf. page 1 «

Partie réservée au Département des Bouches-du-Rhône ») comme titre de paiement ;

e Proposer des bons plans au moins une fois par an;

+ Demander une pièce d'identité ou une pièce justificative de l'âge pour tout paiement ou réduction ;

e Faire connaître le dispositif « carte Jeune » par tous les moyens de communication appropriés et fournis par le

Département ;

e Mettre à disposition du public les documents d'information destinés à promouvoir l'opération « carte Jeune » ;

< Apposer les moyens d'information signalant au public son appartenance au réseau des partenaires acceptant les

réductions « carte Jeune » comme titre de paiement sur tout lieu aisément accessible au public;

+ Respecter le(s] mode{s) de remboursement fixé(s) par la société désignée par le Département des Bouches-duRhône.

ARTICLE 4 : LES PARTENAIRES CONVENTIONNES POUR ACCEPTER LE PORTE-MONNAIE « SOUTIEN

SCOLAIRE (OU TOUT AUTRE DOMAINE DECIDE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL) »

Les partenaires conventionnés pour l'utilisation de ce porte-monnaie, s'engagent à accepter la « carte Jeune » exclusivement

pour des stages collectifs de 2 jours minimum pendant les vacances scolaires. Ce porte-monnaie est cumulable avec les tarifs

préférentiels qu'ils pourraient mettre en place.

Concernant l'utilisation des porte-monnaie, les partenaires affiliés au porte-monnaie « Soutien scolaire » (ou stage

sportif/culturel ou tout autre domaine décidé par le Conseil départemental), le sont automatiquement pour le portemonnaie «

vie quotidienne ».

ARTICLE 5 : LES PARTENAIRES CONVENTIONNES POUR LES « BONS PLANS »

Les partenaires conventionnés pour les bons plans peuvent proposer des opérations flashs :

* Offre produit ponctuelle qui dispose d'une réduction en % ou en € ou en nature (cadeau de bienvenue, jeux concours...) et qui apparaîtront sur le sîte internet dédié ainsi que par une notification sur l'appli mobile des bénéficiaires ;

° Les bons plans et/ou réductions proposés pourront concerner les domaines liés à la jeunesse, au sport, à la culture, aux

loisirs, notamment dans les thématiques suivantes :

e Loisirs

e Spectacles

* Aide au soutien scolaire

+ Téléphonie / informatique/numérique

Contenu multimédia (hors jeux vidéo)

Enseignes de restauration

* Fournitures scolaires

Vêtements / hygiène/beauté

° Artisanat / produits locaux

e Transports

e Hébergement …

A cet effet, ils devront fournir au Département par le biais d'un formulaire dématérialisé (500 caractères max} sur le site

partenaire, les informations pratiques (lieu, date et horaire ….) ainsi que les visuels (2 max) adéquats si nécessaires (logo....).

Les bons plans devront être en adéquation avec le dispositif et les valeurs du dispositif. Ils pourront avoir lieu sur le territoire

national.

Le Département se réserve le drait de choisir et de valider les propositions selon ses critères et besoins avant toute diffusion.

ARTICLE 6 : CUMUL

Le cumul des porte-monnaie « soutien scolaire » (ou stage sportif /culturel ou tout autre domaine décidé par le Département et

« vie quotidienne » n'est autorisé que pour le règlement de prestations pendant les vacances scolaires et pour une durée de

deux jours minimum.

page 3. ARTICLE 7 : PIECES JUSTIFICATIVES ET CONTROLE DES ACTIVITES

Concernant les associations, le dispositif s'adresse aux partenaires ayant au moins un an d'existence. Lors de son affiliation au

dispositif, chaque association devra fournir au Département :

° Journal officiel de création ou récépissé de création ;

e Dernier récépissé de modification en Préfecture ;

* Derniers comptes validés en assemblée générale ;

* Tout agrément, affiliation et assurance imposés par la législation ;

* Agrément Jeunesse et Sports pour les stages sportifs.

Le Département se réserve le droit de demander tout document justifiant de leur activité et de la bonne utilisation de la carte,

Les structures partenaires s'engagent à garantir aux agents du Département des Bouches-du-Rhône le libre accès à leurs

installations afin que ces derniers puissent contrôler le bon déroulement du partenariat.

Concernant les autres organismes, il sera demandé :

e Extrait du Kbis;

e Enregistrement au Registre National du Commerce ;

+ Bilan détaillé des participants ayant utilisé les porte-monnaie « carte Jeune/ collégien » depuis le début de l'affiliation à

cette opération.

Le Département se réserve le droit de demander tout document justifiant de leur activité et de la bonne utilisation de la carte.

Les structures partenaires s'engagent à garantir aux agents du Département des Bouches-du-Rhône le libre accès à leurs

installations afin que ces derniers puissent contrôler le bon déroulement du partenariat.

ARTICLE 8 : ENGAGEMENTS DU TITULAIRE

Le CCTP du marché de mise en place du dispositif carte "Jeune" destinée aux jeunes des Bouches-du-Rhône âgés de 11 à 25 ans

prévoit que le titulaire, dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre, met notamment à disposition dans le back office du

dispositif, un extranet dédié aux partenaires.

° D'effectuer des transactions ;

+ D'avoir accès, en temps réel, à la vie de son compte partenaire ;

«+ De proposer les bons plans en ligne (géolocalisation et application mobile) :

+ De bénéficier d'une assistance technique (hotline).

De plus, et suivant les modalités de la convention de mandat définie dans l'accord-cadre, les partenaires sont remboursés sur

leur demande par le titulaire de l'accord-cadre au nom du Département et pour son compte, selon une fréquence bimensuelle,

pour les prestations qui ont été réalisées par les collégiens et payées au moyen de la carte jeune /collégien.

ARTICLE 9 : ENGAGEMENTS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Par l'intermédiaire du titulaire du marché, désigné par le Département des Bouches-du-Rhône, pour gérer l'opération « carte

Jeune », le Département des Bouches-du-Rhône s'engage à :

° Editer une carte Jeune, valable dès son édition jusqu'au 31 août de l'année suivante ;

* Faire figurer le nom et l'adresse du partenaire sur l'extranet bénéficiaires ;

- Faire connaître le dispositif auprès des publics concernés :

Diffuser les bons plans sur le site internet et l'application mobile dédiés ;

e Garantir le remboursement des partenaires affiliés aux porte-monnaie conformément aux modalités fixées par l'article 3.

Le Département des Bouches-du-Rhône dégage toute responsabilité pour ce qui concerne des dommages survenant à des tiers

ou à des biens en raison ou à l'occasion du déroulement des activités organisées dans le cadre de la présente convention.

page 4ARTICLE 10 : COMMUNICATION

Chaque partenaire devra accepter et favoriser toute action de promotion qui lui sera proposée par le Département des

Bouches-du-Rhône, notamment l'installation du logo de ce dernier, les relations avec les médias ou le service communication du

Département des Bouches-du-Rhône.

ARTICLE 11 : REMBOURSEMENT AU PARTENAIRE DU PRIX DE LA PRESTATION DONT ONT BENEFICIE LES

COLLEGIENS, DANS LE CADRE DES PORTE-MONNAIE

Le partenaire, lorsqu'il acceptera la carte Jeune pour le paiement d'une prestation qu'il réalise au bénéfice d'un collégien,

sollicitera, dans un second temps, le titulaire du marché afin que celui-ci le rembourse du coût de la prestation réalisée.

Le titulaire du marché contactera directement le partenaire pour lui expliquer les modalités de remboursement de l'opération «

carte Jeune » et remboursera intégralement ce dernier,

Pour utiliser les porte-monnaie du dispositif « carte Jeune », le partenaire doit se connecter sur l'extranet partenaire dédié à

l'opération ou utiliser la solution technique validée lors de son conventionnement. Ceci étant fait, il effectue la transaction du

porte-monnaie numérique pour lequel il est affilié (cf, page 1 « partie réservée au Département des Bouches-du-Rhône), après

service fait,

Les modalités d'utilisation de la carte « Jeune » sont en ligne sur le site internet dédié à cette opération.

Le partenaire est remboursé à hauteur de la somme exacte utilisée lors de la transaction, sur le porte-monnaie dédié {dans les

limites définies en préambule).

ARTICLE 12 : DUREE DE LA CONVENTION

La présente convention est conclue de la date de signature pour un an puis renouvelée par tacite reconduction chaque année

jusqu'au 31 août de l'année 2026. En cas de modification des modalités du partenariat, une nouvelle convention sera conclue

entre le Département des Bouches-du-Rhône et la structure partenaire.

ARTICLE 13 : RESILIATION

Moyennant un préavis de 30 jours francs, la présente convention pourra être résiliée par l'une ou l'autre des parties, soit par

lettre recommandée avec accusé de réception, soit par courriel avec accusé de réception, soit par télécopie.

Ces mêmes dispositions s'appliquent dans l'hypothèse où l'opération « carte Jeune » viendrait à faire l'objet d'une suppression

ou d'une modification profonde résultant de décisions prises par les organes délibérants du Département des

Bouches-du-Rhône.

La présente convention pourra également être résiliée aux mêmes conditions par le Département dans le cas où la situation

administrative du partenaire ne correspond plus aux exigences mises à sa charge pour être affilié au dispositif.

Si le partenaire ne respecte pas les termes de la présente convention, le Département des Bouches-du-Rhône pourra la résilier à

tout moment, après en avoir averti le partenaire soit par lettre recommandée avec accusé de réception, soit par courriel avec

accusé de réception, soit par télécopie.

En cas de résiliation, pour quelque cause que ce soit, le partenaire s'engage à cesser immédiatement toute référence et toute

utilisation promotionnelle de l'appellation « carte Jeune ».

ARTICLE 14 : MODIFICATIONS ADMINISTRATIVES

Si le partenaire modifie ses données administratives (changement de raison sociale, d'adresse(s), de coordonnées bancaires,

d'activités,), il s'engage à en informer le Département des Bouches-du-Rhône par l'intermédiaire du site internet dédié à cette

opération et en respectant les modalités indiquées sur ce dernier.

ARTICLE 15 : TRANSMISSION DE FONDS DE COMMERCE

En cas de transmission de fonds de commerce, le cédant devra en avertir la Direction du Département des Bouches-duRhône

gestionnaire de cette opération par courriel avec accusé de réception. Une nouvelle convention pourra être établie entre le

Département et le nouveau propriétaire si son activité est toujours concernée par le dispositif « carte Jeune ».

page 5ARTICLE 16 : DONNEES À CARACTERE PERSONNEL

Dans le cadre du traitement de données ayant pour finalité la gestion de la carte « jeune » du dispositif Jeunesse en Provence, le

partenaire est considéré comme sous-traîtant du Département des Bouches-du-Rhône, au sens de l'article 28 du règlement (UE)

216/679 général sur la protection des données (RGPD).

A ce titre, le partenaire intervient dans la gestion de l'utilisation des avantages de la carte « jeune ». Le partenaire accède à des

données à caractère personnel qui concernent les bénéficiaires utilisant leur porte-monnaie numérique ou profitant des bons

plans dans son établissement.

Le partenaire s'engage à mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, destinées à garantir la

confidentialité des données auxquelles il accède, dont notamment : nom, prénom, photographie d'identité, date de naissance,

numéro de téléphone, adresse maïl, ou encore date d'utilisation de la carte, montant utilisé, activité réglée …

Ce traitement de données est réalisé pour la durée de la présente convention (article 12).

Les bénéficiaires sont informés de l'existence de ce traitement de données, ainsi que de leurs droits par le Département des

Bouches-du-Rhône. Si les bénéficiaires adressent au partenaire des demandes d'exercice de leurs droits, le partenaire doit

adresser ces demandes dès réception par courrier électronique à : cartejeune@departement13.fr.

Le partenaire s'engage à traiter les données conformément aux instructions documentées du Département des Bouches

du-Rhône. Le partenaire prend toutes les mesures requises en matière de sécurité des données, en vertu de l'article 32 du RGPD.

Au terme d'un délai d'un an, le partenaire s'engage à détruire les données à caractère personnel traitées.

Dans le cadre des autres traitements de données à caractère personnel qui résultent de ses propres activités, le partenaire a la

qualité de seul responsable de traitement.

ARTICLE 17 : JURIDICTION COMPETENTE

Tout litige intervenant entre le Département des Bouches-du-Rhône et le partenaire relatif à l'interprétation ou à l'exécution de

la présente convention relèvera de la compétence du Tribunal Administratif de Marseille.

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La Présidente du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Martine VASSAL

Le titulaire de l’accord-cadre Le Partenaire

Barbara BILLAC

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