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Document publié le Lundi 20 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Bureau deliberatif du 20 octobre 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
DINAN DINAN, le 14 octobre 2025
Direction Pilotage administratif
et relations aux communes
Suivi par : Service des Assemblées Mesdames, Messieurs les Membres du
assemblees(dinan-agalomeration.fr Bureau Communautaire de Dinan
Tel : 02 96 87 77 92 Agglomération
Objet : Convocation du bureau délibératif et ordinaire du lundi 20 octobre 2025
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du bureau délibératif et ordinaire qui aura lieu le :
Lundi 20 octobre 2025
à 16 H 30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil- Dinan
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour,
- Les dossiers de séance,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire pour le bureau délibératif).
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 96 87 14 14
contact(@dinan-agglomeration.fr - www.dinan-agglomeration.fr DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR DU
BUREAU COMMUNAUTAIRE DELIBERATIF
du lundi 20 octobre 2025 à 16H30),
Salle du Conseil - 8 Bd Simone Veil- DINAN
INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
O1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUVYER
O2 - Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 8 sep- tembre 2025
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUVYER
CULTURE
03 - ArchéoMusée Coriosolis - Corseul - Programme de refonte scénographie - Approbation
Rapporteur : Monsieur Didier LECHIEN
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
O4 - Zone d'activités de Bel Air - Commune de Quévert - Vente à l'EURL
PENROSE HOLDING - Parcelle cadastrée € n°1519 (lot A10) Rapporteur : Monsieur Thierry ORVEILLON
FINANCES
O5 - HLM LA RANCE - Commune de Beaussais-sur-Mer - Rue Françoise Sa- gan - Acquisition de 10 logements - Opération Les Jardins de Beaussais - Prêt d'un montant de 1 410 463 € - Garantie d'emprunt
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
06 - HLM LA RANCE - Commune de QUEVERT - Acquisition de 4 logements - Opération Le Clos Verde 3 - Prêt d'un montant de 420 972 € - Garantie d'emprunt
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
O7 - NEOTOA - Commune de MATIGNON - La Vallée d'Emeraude - Acquisi- tion de 8 logements - Prêt d'un montant de 683 625 € - Garantie d'emprunt Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON