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Document publié le Lundi 2 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Bureau deliberatif du 02 mars 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Consommateurs,
DINAN DINAN, le 24 février 2026
Direction Pilotage administratif
et relations aux communes
Objet : Convocation du bureau délibératif du lundi 2 mars 2026
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du bureau délibératif qui aura lieu le :
Lundi 2 mars 2026
à 16 H 30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil- Dinan
Vous trouverez ci-joint :
- L'ordre du jour,
- Les dossiers de séance,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire pour le bureau délibératif).
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 96 87 14 14
contact(dinan-agglomeration fr - www.dinan-agglomeration.fr
Suivi par : Service des Assemblées
assemblees@dinan-agglomeration.fr
Tel : 02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs les Membres du
Bureau Communautaire de Dinan
Agglomération DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR DU
BUREAU COMMUNAUTAIRE DELIBERATIF
du lundi 2 mars 2026 à 16H30),
Salle du Conseil - 8 Bd Simone Veil- DINAN
ADMINISTRATION GENERALE
O1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
02 - Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 9 février 2026
Rapporteur: Monsieur Arnaud LECUYER
FINANCES
O3 - Garantie d'emprunt - Commune de Trébedan - HLM LA RANCE - Les Prairies Fleuries - Acquisition de 3 logements - Prêt d'un montant de 358 763 €
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
O4 - Garantie d'emprunt - Commune de Saint-Samson-sur-Rance - HLM LA RANCE - Le Clos d'Ahaut - Acquisition de 6 logements - Opération La Halte — Prêt d'un montant de 778 740 €
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
ENERGIE
05 - Achat Public - Marché de fournitures d'électricité avec Total Energies et Volterres - Avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie Rapporteur : Monsieur Philippe LANDURE
AMENAGEMENT
06 - Achat Public - Attribution et signature du marché de travaux de réseaux - Rue du Petit Fort Dinan
Rapporteur : Monsieur Ronan TRELLU EAU ASSAINISSEMENT
07 - Achat Public - Attribution et signature du marché de travaux réseaux eau potable et assainissement dans l'emprise du réseau de chaleur urbain Rapporteur : Monsieur Ronan TRELLU
SPORT
O8 - Achat Public - Attribution et signature du marché de travaux sur le ter- rain de rugby - La Nourais - Dinan
Rapporteur: Monsieur Ronan TRELLU
O9 - Subventions Emplois tripartites - Dinan Aggloméra- tion/Communes/Associations - Renouvellement des emplois et signature des avenants aux conventions
Rapporteur: Monsieur Jérémy DAUPHIN
TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS
10 - Déchèteries - Modification du règlement - Harmonisation des horaires d'ouverture et de fermeture
Rapporteur : Monsieur Gérard VILT
MOBILITES
11 - Transports scolaires DINAMO - Réglement des transports scolaires - Adoption
Rapporteure : Madame Anne-Sophie GUILLEMOT
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
12 - Filière conchylicole - Baies de la Fresnaye et de l'Arguenon - Attribution d'une subvention au Comité Régional de Conchyliculture Bretagne Nord (CRCBN)
Rapporteur : Monsieur Patrice GAUTIER