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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
DÉPARTEMENT ARDECHE
ARRONDISSEMENT TOURNON
Effectif
légal
du
conseil
municipal
23
COMMUNE:
LE
CHEYLARD
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
L’ordre
du
tableau
détermine
le rang
des membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les adjoints
puis
les conseillers
municipaux.
L’ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L’ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1° Par la date
la plus
ancienne
de nomination
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal ;
2°
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et, à égalité
de
voix,
par
la priorité
d’âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Fonction!
Qualité
NOM
ET PRÉNOM
Date de naissance
récente
aies
à
ue,
Me
PS
(M. ou Mme)
la fonction
(en chiffres)
Maire
M.
CHABAL
Jacques
04/11/1951
15/03/2020
724
Premier
adjoint
Mme
PINET
Monique
11/02/1953
15/03/2020
724
Deuxième
adjoint
M.
CHEYTION
Antony
06/09/1975
15/03/2020
724
Troisième
adjoint
Mme
ROURE
Marie-Christine
24/05/1950
15/03/2020
724
Quatrième
adjoint
M.
CUMIN
Gérard
23/08/1961
15/03/2020
724
Cinquième
adjoint
Mme
CHANEAC
Brigitte
22/07/1954
15/03/2020
724
Sixième
adjoint
M.
SERRE
Denis
04/12/1959
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
M.
CROS
Pierre
25/08/1951
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
M.
PERRIN
Roger
03/06/1952
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
M.
SANIEL
Jean-Paul
16/10/1952
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
Mme
SECCO
Brigitte
17/03/1959
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
M.
MARION
Jean
07/01/1960
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
M.
BOUCHARDON
Thierry
31/05/1961
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
Mme
LABAUNE
Sophie
11/12/1967
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
Mme
AUBERT
Yolande
29/09/1970
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
M.
CLAVEL
Christophe
10/02/1971
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
Mme
ARNAUD
Karine
01/02/1972
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
Mme
PLANTIER
Honorine
2410711973
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
Mme
FONTANEL
Sophie
01/05/1974
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
M.
RICHARD
Frédéric
25/06/1980
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
Mme
HORNEGG
Johanna
04/07/1994
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal
Mme
BOS
Elise
04/05/1987
15/03/2020
724
Conseiller
Municipal...
M.
FERRAND
Olivier...
21/04/1970...
25/02/2025
724
Cachet
de
la mairie
:
À,
le CHEYLARD
Certifié
par
le
maire,
, le
14
Avril
2025