Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ehrui tableau conseil municipal
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - enwxk 2020 053 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNI
Conseil Municipal - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - enwxk 2020 053 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNI
Conseil Municipal - gnud9 convoc CM 5062026
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal
Conseil Municipal - Tableau conseil municipal
Conseil Municipal - ehrui tableau conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alboussière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ehrui tableau conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
Ardèche
ARRONDISSEMENT
Tournon sur Rhône
Effectif légal du conseil
municipal
15
COMMUNE :
ALBOUSSIERE Communes de 1000
habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L.2121-1 du code général des collectivités territoriales – CGCT)
Cachet de la mairie : Certifié par le maire,
A , le
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par la liste
(en chiffres)
Maire M. MIZZI Michel 11/08/1961 15/03/2020 311
1e Adjoint M. Morfin Magali 11/10/1978 15/03/2020 311
2e Adjoint M. Jean paul Kerenfort 07/09/1952 15/03/2020 311
3e Adjointe Mme LEGRAND Véronique 01/07/1961 15/03/2020 311
1e Conseiller M. Mounier Fabien 11/03/1986 15/03/2020 311
2e Conseillère Mme Garayt Antoinette 12/06/1983 15/03/2020 311
3e Conseiller M. GUILLOT Richard 09/07/1963 15/03/2020 311
4e Conseillère Mme SAIDI Eve 25/01/1981 15/03/2020 311
5e Conseiller M. fondziac eric 20/04/1964 15/03/2020 311
6e Conseillère Mme Peyrard Severine 03/12/1979 15/03/2020 311
7e Conseiller M. Vacher Anthony 14/04/1994 15/03/2020 311
8e Conseillère Mme petrini roberta 26/02/1965 15/03/2020 311
9e Conseiller M. Dupont Bernard 01/02/1959 15/03/2020 311
10e Conseiller M. Ponton Philippe 28/11/1959 15/03/2020 185
11e Conseillère Mme BERNARD Chantal 26/06/1963 15/03/2020 185