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Convocation - CONVOCATION CM du 18 fevrier 2026 a 19 h
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 18 fevrier 2026 a 19 h)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
Féissony
> Hôtel de Ville
8, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 12 février 2026
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Mercredi 18 février 2026 à 19h
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
Changement de
jour et d’horaire
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
1 ENFANCE
Conseil municipal des enfants
* Présentation des projets du Conseil municipal des enfants
ADMINISTRATION GENERALE
2. FINANCES
Décisions budgétaires
»* Compte de gestion 2025 - approbation
3. FINANCES
Décisions budgétaires
» Compte administratif 2025 - approbation
4. FINANCES
Décisions budgétaires
»* Affectation des résultats de l'exercice 2025 - approbation
5: FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
* Subventions aux associations - attribution - année 2026
6. FINANCES
Fiscalité
» Imposition directe locale - fixation des taux - année 2026 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
FINANCES
Décisions budgétaires
»* Budget primitif 2026 - approbation
FINANCES
Recettes
* Organismes publics extérieurs - répartition des frais de gestion - année 2025
FINANCES
Tarifs et participations
+ Organismes extérieurs - cotisations et participations - année 2026
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
+ SA Atlantique Habitations / Caisse des dépôts et consignations - Le Languenou - construction de
6 logements locatifs sociaux - garantie d'emprunt
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
+ Transfert d'emprunts garantis de l'Association de soutien aux familles d'enfants et d'adultes
inadaptés (ASFEAI) au profit de la fondation Perce-Neige
INTERCOMMUNALITE
Clisson Sèvre et Maine Agglo
» Compétence « Logements d'urgence » - augmentation de l'attribution de compensation
INTERCOMMUNALITE
SIVU de la petite enfance
+ Convention de prestations de service - approbation
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
* Association « Autour du foyer » - financement des travaux du four à pain de la Suardière -
convention d'objectifs et de moyens - approbation
FINANCES
Contributions budgétaires
+ Association des commerçants et artisans de Clisson - convention d'objectifs et de moyens - approbation
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
* _ Abrogation de la délibération attribuant une prime de fin d'année au personnel communal - intégration. dans l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et dans l'indemnité spéciale de fonctions et d'engagement (ISFE) de la filière police
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Communes de Clisson, Gorges et Gétigné - convention de création d’une police pluri communale - prolongation - avenant n° 1 - approbation
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
18. CULTURE
Manifestations culturelles
* Festival Cep Party 2026’ - convention de partenariat avec la Ville de Vallet - approbation
2/4 CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
AFFAIRES FONCIERES
ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique
* LAD SELA - procès-verbal de remise d'ouvrages - approbation
AFFAIRES FONCIERES
Servitudes et occupations du domaine public
» Enedis - parcelle cadastrée section ZI n° 0116 - mise en place d'une servitude - convention -
approbation
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
* Rue des Granits à Bournigal - acquisition d’une partie de la parcelle ZI n°68 en vue de la réalisation d'un bassin de rétention d'eaux pluviales
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
+ . Rue du Docteur Boutin - acquisition d'une emprise de 100 m° le long de la Sèvre Nantaïse
AFFAIRES FONCIERES
Désaffectation, classement et déclassement
, Déclassement d’un délaissé communal de 40 m° situé rue du Fournil à la Suardière
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
, Cession d’un délaissé communal de 40 m° situé rue du Fournil à la Suardière
AFFAIRES FONCIERES
Désaffectation, classement et déclassement
_, Déclassement d'un délaissé communal de 60 m° situé rue du Fournil à la Suardière
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
.» Cession d'un délaissé communal de 60 m° situé rue du Fournil à la Suardière
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
Secteur de la lagune de la Brebionnière - acquisition des parcelles cadastrées section ZC n°26, ZC
n°34 et ZC n°36
»
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
» Site du festival « Hellfest » - acquisition de la parcelle cadastrée section ZE n°54 - instauration
d'un périmètre de veille foncière sur les mutations immobilières intervenant sur le site du festival
‘Hellfest’
URBANISME
Plan local d'urbanisme
»* Prescription de la modification n°1 du Plan local d'urbanisme
3/4 ADMINISTRATION GENERALE
30. GENERAL
Affaires diverses |
» Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Lamia Bacher, Conseillère municipale -
information |
31. GENERAL
AFFAIRES DIVERSES
Affaires diverses
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Philippe Bretaudeau, Conseiller municipal et
Adjoint - information
»
ñ #
Laurence Luneau /
Maire / #
ñ
[
NB. - Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Ilest rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaîtent et sont consultables au service ‘Secrétariat général de la Mairie.
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