Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2018 04 04 CM DELIB 1 approbation du compte de ges
Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 2 approbation du compte admini
Déliberation - 2021 03 24 CM DELIB 1 Approbation du compte de ges
Déliberation - 2016 03 23 CM DELIB 2 approbation des comptes de
Déliberation - 2019 03 27 CM DELIB 3 Approbation du Compte de ge
Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 3 affectation des resultats 20
Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 4 vote des subventions aux ass
Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 8 vote du budget primitif 2017
Déliberation - 2016 03 23 CM DELIB 3 approbation du compte admin
Déliberation - 2021 03 24 CM DELIB 8 Attribution d une avance rem
Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 1 approbation du compte de gestion 2016 et du budget principal et des budgets annexes
Document publié le Mercredi 29 mars 2017 par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 1 approbation du compte de gestion 2016 et du budget principal et des budgets annexes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Ville de
Quimperñrlé
Extrait du Registre des Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 29 mars 2017 à 20 heures
Le Conseil Municipal, convoqué par courrier en date du 22 mars 2017, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Michaël QUERNEZ, Maire.
Etaient présents :
Danièle Kha, Patrick Tanguy, Cécile Peltier, Michel Forget, Marie-Madeleine Bergot, Pascale Douineau, Eric Alagon, Nadine Constantino, Daniel Le Bras, Gildas Le Bozec, Isabelle Baltus, David Le Doussal, Gérard Jambou, Christophe Couic, Géraldine Guet, Jean-Pierre Moing, Yvette Metzger, Patrick Vaineau (jusqu'à 20h40), Bernard Nedellec, Brigitte Conan, Erwan Balanant, Martine Brézac, Alain Kerhervé, Soizig Cordroc’h, Marc Duhamel, Serge Nilly
Pouvoirs :
Pierrick Le Guirrinec a donné pouvoir à Eric Alagon
Manuel Pottier a donné pouvoir à Michaël Quernez
Géraldine Chereau a donné pouvoir à Géraldine Guet
Stéphanie Mingant a donné pouvoir à Danièle Kha
Patrick Vaineau a donné pouvoir à Marie-Madeleine Bergot (à partir de 20h40) Cindy Le Hen a donné pouvoir à Isabelle Baltus
Yvette Bouguen a donné pouvoir à Martine Brézac
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Secrétaire de séance : Gérard Jambou
Envoyé en préfecture le 05/04/2017
Reçu en préfecture le 05/04/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20170329-290317N1-DE
LA APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 DU Bliss à ponte à vert BUDGETS ANNEXES
Exposé :
Les comptes de gestion 2016 du budget principal et des budgets annexes présentés par le Trésorier Principal sont conformes aux comptes administratifs 2016 présentés par l'ordonnateur.
Proposition :
Vu l'article L.2121-31 du Code général des collectivités territoriales prévoyant l'arrêt du compte de gestion du comptable par le Conseil municipal,
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver les comptes de gestion 2016 du budget principal et des budgets annexes.
Avis favorable de la commission des finances, évaluation des politiques publiques et administration générale du 22 mars 2017
Décision : après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve les comptes de gestion 2016 du budget principal et des budgets annexes à l’unanimité.
Pour expédition conforme
Le MAIRE,
Michaël QUERNEZ.
Envoyé en préfecture le 05/04/2017
Reçu en préfecture le 05/04/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20170329-290317N1-DE