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Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 4 vote des subventions aux associations pour 2017
Document publié le Mercredi 29 mars 2017 par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 03 29 CM DELIB 4 vote des subventions aux associations pour 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Ville de
Quimperñlé
Extrait du Registre des Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 29 mars 2017 à 20 heures
Le Conseil Municipal, convoqué par courrier en date du 22 mars 2017, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Michaël QUERNEZ, Maire.
Etaient présents :
Danièle Kha, Patrick Tanguy, Cécile Peltier, Michel Forget, Marie-Madeleine Bergot, Pascale Douineau, Eric Alagon, Nadine Constantino, Daniel Le Bras, Gildas Le Bozec, Isabelle Baltus, David Le Doussal, Gérard Jambou, Christophe Couic, Géraldine Guet, Jean-Pierre Moing, Yvette Metzger, Patrick Vaineau (jusqu'à 20h40), Bernard Nedellec, Brigitte Conan, Erwan Balanant, Martine Brézac, Alain Kerhervé, Soizig Cordroc'h, Marc Duhamel, Serge Nilly
Pouvoirs :
Pierrick Le Guirrinec a donné pouvoir à Eric Alagon
Manuel Pottier a donné pouvoir à Michaël Quernez
Géraldine Chereau a donné pouvoir à Géraldine Guet
Stéphanie Mingant a donné pouvoir à Danièle Kha
Patrick Vaineau a donné pouvoir à Marie-Madeleine Bergot (à partir de 20h40) Cindy Le Hen a donné pouvoir à Isabelle Baltus
Yvette Bouguen a donné pouvoir à Martine Brézac
Nombre de conseillers présents où représentés : 33
Secrétaire de séance : Gérard Jambou
Envoyé en préfecture le 05/04/2017
Reçu en préfecture le 05/04/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20170329-290317N4-DE
4. VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PGBRE ANNEE ZE
Exposé :
Le montant des subventions qu'il est prévu de verser aux associations en 2017 est de
303 476,50€.
Proposition :
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver l'attribution des subventions au titre de l’année 2017 présentée en annexe du Budget primitif 2017, pour un montant total de 303 476,50€.
Avis favorable des commissions thématiques concernées.
Avis favorable de la commission des finances, évaluation des politiques publiques et administration
générale du 22 mars 2017
Décision : après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve l'attribution des subventions pour 2017 à l’unanimité.
Pour expédition Fa
Le MAIRE,
MIE RNEEN EZ.
JE
7
Envoyé en préfecture le 05/04/2017
Reçu en préfecture le 05/04/2017
Affiché le
ID : 029-212902332-20170329-290317N4-DE