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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - convocation conseil communautaire 25.06.2024 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - convocation conseil communautaire 25.06.2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
GORGES DE
LA R D ECHE Vallon Pont d’Arc à Le 18/06/2024
L'INTERCO
communauté de communes Luc PICHON, Président de la Communauté Des Gorges de l’Ardèche s
a
219 MÉLIE TUE dUPDREdEArE Mesdames et Messieurs les Conseillers 07150 Vallon Pont d’Arc
Tél. 04 75 37 6113 RL ea < a pes www.cc-gorgesardeche.fr {Déléqué suppléant : vous êtes invité à participer à la séance sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu :
Mardi 25 juin 2024 à 18h00
Salle de la mairie
107 Avenue des Granges
07150 BESSAS
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 28 mai 2024
POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
Développement économique ! A
-__ Attractivité économique territoriale: avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec la
SPL Gorges de l’Ardèche Tourisme
Planification
-__ Approbation PLU de la commune de Grospierres
- _ Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) PLU Grospierres
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
- Création de postes
Finances
- Taxe de séjour intercommunale applicable à compter du 1° janvier 2025
- Fonds de concours en faveur de la Commune d’Orgnac l’Aven pour la réalisation d’un « city
stade ».
- Décision modificative N°1
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Salavas - Sampzon - Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas - Vallon Pont d’Arc - Vogüé POLE ENVIRONNEMENT
Déchets Ménagers
-__ Marché de collecte des ordures ménagères
- Suppression de l’exonération de la TEOM pour les immeubles non desservis par le
service d'enlèvement des déchets
POLE ENFANCE -ENFANCE - JEUNESSE — SOCIAL — CULTURE
Enfance - Jeunesse :
- Convention accueil de loisirs périscolaire 2024-2026
- Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l’association « Les Péquélous »
Culture / Sport :
- Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de l’enseignement artistique
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON