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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 12 novembre 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Consommateurs,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2024
FIN ANCES
1. Budget annexe « Palestra - centre aquatique » - Décision modificative n° 1
2. Budget annexe « Palestra - salle multi-activités » - Décision modificative n° 1
3. Budget annexe « Brigades » - Décision modificative n° 1
4. Budget annexe « Pépinière d’entreprises » - Décision modificative n° 1
5. Budget principal - Décision modificative n° 1
6. Programmation du Contrat de Ville 2024 - Tableau des subventions complémentaires
7. Attributions de subventions
URB ANISME - H ABITAT - P ATRIMOINE
8. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) - Modification du règlement d’attribution des aides financières et avenant n° 1 à la convention OPAH-RU
9. Instruction des demandes d’autorisations relevant du droit des sols - Mise à disposition des services de l'agglomération au profit des communes membres de la Communauté de communes Meuse Rognon - Renouvellement de la convention triennale
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHER CHE - INNOV ATION
10. Promotion de l’offre de formations en matière d’enseignement supérieur - Mise en place de conventions de parrainage
11 . Forum Étudiant de Chaumont - Approbation du règlement intérieur
RÉGIE E AU ET ASSAINISSEMENT
12. Approbation des tarifs d’exécution des contrôles dans le cadre de l’exercice du SPANC à compter du 1er janvier 2025
COMMERCE
13. Avis de l’Agglomération de Chaumont pour l’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025 Page 2 sur 2
ÉCONOMIE
14. Fête des Métiers 2024 - Attribution d’un prix de l’Agglomération de Chaumont
SPORT - LOISIRS
15. Rapport annuel d’activités 2023 relatif au centre aquatique « Palestra »
16. Tarification de spectacle à PALESTRA
MOBILITÉ - INTERMOD ALITÉ
17. Convention entre la Ville et l'Agglomération de Chaumont relative à la répartition des recettes des forfaits de post stationnement 2024 (FPS)
18 . Avenant n° 1 à la convention de délégation du service public de mobilité sur le territoire de l'Agglomération de Chaumont
RESSOURCES HUMAINES
19. Tableau des postes
20. Bons d’achat de Noël
21. Rapport social unique 2023
ADMINISTR ATION GÉNÉR ALE
22. Délégation du droit de priorité au Président de l’Agglomération de Chaumont
23. Compte-rendu des actes passés par le Bureau communautaire
24. Compte-rendu des actes passés par le Président
FIN ANCES
25. Fixation de tarifs temporaires d’occupation de l’aire d’accueil des gens du voyage