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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 27 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires des 20 février et 2 avril 2024
FINANCES
1 - Budget principal – Compte Financier Unique 2023
2 - Budget annexe Brigades– Compte Financier Unique 2023
3 - Budget annexe transport– Compte Financier Unique 2023
4 - Budget annexe pépinière d’entreprises – Compte Financier Unique 2023
5 - Budget annexe Rochelotte – Compte Financier Unique 2023
6 - Budget annexe zones d’activités – Compte Financier Unique 2023
7 - Budget annexe régie eau – Compte Financier Unique 2023
8 - Budget annexe régie assainissement – Compte Financier Unique 2023
9 - Budget annexe DSP eau– Compte Financier Unique 2023
10 - Budget annexe DSP assainissement – Compte Financier Unique 2023
11 - Budget annexe Palestra salle multi activités – Compte Financier Unique 2023
12 - Budget annexe Palestra centre aquatique – Compte Financier Unique 2023
13 - Budget annexe Palestra centre aquatique – Nouvelle affectation des résultats 2023
14 - Budget annexe Régie assainissement - Nouvelle affectations des résultats 2023
15 - Budget annexe DSP Eau – Décision modificative n° 01
16 - Avenant au contrat territorial 2022-2024
17 - Apurement de l’actif
18 - Attribution de subventions
SCOLAIRE
19 - Tarifs restauration scolaire, péri et extrascolaire 2024/2025
20 - Tarification pour l’accueil d’enfants allergiques à la restauration scolaire 2024/2025
21 - Aide pour les séjours au CCHM du Val-André – Eté 2024
22 - Projet éducatif des Accueils Collectifs de Mineurs de l’Agglomération de Chaumont ECONOMIE
23 - Parc d'activités Plein'Est: Cession de terrain au profit de Cizia Bulle
24 - Parking public Plein'Est - Signature d'un avenant à la concession de stationnement avec la SEM Haute Marne Immobail et Lisi Aerospace
25 - ZA de la Gare à Bologne - Cession de terrain au profit de la SCI GT
ENVIRONNEMENT, CYCLE DE L’EAU
26 - Fixation des surtaxes des services « Assainissement collectif » à compter du 1er juillet 2024
27 - Fixation des surtaxes des services « Eau potable » à compter du 1er juillet 2024
28 - Approbation du zonage d’assainissement de MEURES avant mise à l’enquête publique
COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE
29 - Mise en œuvre du nouveau contrat de ville de Chaumont « Engagements Quartiers 2030 »
30 - Programmation du contrat de ville 2020-2024 – tableau des subventions
SPORT, LOISIRS
31 – Convention d'objectifs et de moyens avec l'association CVB 52 Haute-Marne
32 – Convention de mise à disposition PALESTRA Salle Multi-Activités