Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj 2
Ordre du Jour - odj 20231113
Ordre du Jour - odj 16
Ordre du Jour - odj 14
Ordre du Jour - odj 3
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj 13
Ordre du Jour - odj conseil 6 mai 2024
Ordre du Jour - odj conseil 12 decembre 2022
Ordre du Jour - conseil odj 19 juin 2023
Ordre du Jour - odj
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2024
18h30, Salle du Conseil Municipal
Finances
24.07.78 Délibération budgétaire spéciale
24.07.79 Révision des tarifs d'occupation temporaire du domaine public
24.07.80 Durée d'amortissement M57
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
24.07.81 Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Quartier St
Roch II
24.07.82 Approbation du rapport local de suivi de l'artificialisation des sols de 2011 à 2022
24.07.83 Projet de construction d’un complexe sportif et culturel - déclaration de projet
emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) au titre de l’article
L.153-54 du code de l’urbanisme (définition des objectifs poursuivis et des modalités
de la concertation).
Intercommunalité
24.07.84 Convention de gestion - Compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
24.07.85 Convention de mise à disposition de services
24.07.86 Adhésion de compétence optionnelle de la commune de GONFARON et reprise de
compétence optionnelle d’ESTÉREL CÔTE D’AZUR AGGLOMÉRATION à TE83
SYMIELEC
Travaux
24.07.87 Convention de servitudes ENEDIS – LOTISSEMENT ST-ROCH
Sécurité
24.07.88 Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Patrimoine, Tourisme, Culture
24.07.89 Convention d’occupation temporaire pour la cueillette de végétaux décoratifs en forêt
communale des Arcs sur Argens
24.07.90 Modalités de location des salles de la Bastide Sainte Cécile Pôle e-culturel
Associations, Sport
24.07.91 Convention avec l'Association Varoise de Secours aux Animaux
24.07.92 Adhésion à l’association loi 1901 « Les amis de la Gendarmerie »
Ressources Humaines
24.07.93 Convention 2025-2028 pour la médecine préventive
24.07.94 Régime indemnitaire de la filière police municipale
24.07.95 Tableau des effectifs
24.07.96 Protection Sociale Complémentaire (prévoyance)