Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj conseil 6 mai 2024
Ordre du Jour - conseil odj 19 juin 2023
Ordre du Jour - odj 9
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj 12
Ordre du Jour - odj 2
Ordre du Jour - odj 20231113
Ordre du Jour - odj 16
Ordre du Jour - odj 14
Ordre du Jour - odj 3
Ordre du Jour - odj conseil 12 decembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil 12 decembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du lundi 12 décembre 2022
Finances
22.07.46 Délibération Budgétaire Spéciale 2023
22.07.47 Mise en place du paiement par les utilisateurs, et tarification des bornes de recharges
des véhicules électriques
22.07.48 Mise en place de nouvelles redevances d'occupation du domaine public communal
22.07.49 Adhesion CEREMA
Aménagement du Territoire, urbanisme, foncier
22.07.50 Convention cadre intercommunale "Petites villes de demain" (PVD)
22.07.51 Convention intercommunale d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
22.07.52 Lancement de l'Opération Rénovation Façades 2023-2028
22.07.53 Prescription d'une modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et
définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification
22.07.54 Prorogation de la convention d'occupation précaire adoptée par délibération n°
21.02.45
Intercommunalité
22.07.55 Transferts / reprises de compétence optionnelle des communes de BARGEMEON,
CAVALAIRE SUR MER, CUERS, LA FARLEDE, FLASSANS SUR ISSOLE,
MONTAUROUX, TAVERNES, VINON SUR VERDON au profit du SYMIELECVAR;
Ressources Humaines
22.07.56 Recensement de la population 2023
22.07.57 Actualisation du tableau des effectifs
22.07.58 Modification de la charte de télétravail
22.07.59 Modification protocole temps travail