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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C35 06 2021)
Thèmes du document : Industrie, Consommateurs, Vieillesse,
Envoyé en préfecture le 06/07/2021
Reçu en préfecture le 06/07/2021
Affiché le s &
ID : 079-200041317-20210629-C__35 06_2021-DE niortagglo
Agglomération du Niortais
C- 35-06-2021
Votants : 80
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 21 juin 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 29 juin 2021
SYSTÈMES D'INFORMATION - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À LA MODERNISATION DU SYSTÈME D’IMPRESSION – AVENANT N°1
Titulaire·s présent·e·s :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaire·s absent·e·s ayant donné pouvoir :
Valérie BELY-VOLLAND à Jeanine BARBOTIN, Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Lucien-Jean LAHOUSSE à Jérôme BALOGE, Sophia MARC à Jacques BILLY, Rose- Marie NIETO à Dominique SIX, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaire·s absent·e·s suppléé·e·s :
Olivier D'ARAUJO par Claude HAMAIDE.
Titulaire·s absent·e·s :
Christelle CHASSAGNE
Titulaire·s absent·e·s excusé·e·s :
Annick BAMBERGER
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT Envoyé en préfecture le 06/07/2021
Reçu en préfecture le 06/07/2021
Affiché le dome
ID : 079-200041317-20210629-C__ 35 06 _2021-DE C- 35-06-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 29 JUIN 2021
SYSTÈMES D'INFORMATION - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À LA MODERNISATION DU SYSTÈME D’IMPRESSION – AVENANT N°1
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Par délibération en date du 1er février 2021, le Conseil d’Agglomération a approuvé l’attribution du marché relatif à la modernisation des moyens d’impression à l’entreprise C’PRO OUEST.
Dans le cadre de l’opération, plusieurs modifications sont apportées par avenant n°1 au marché :
1) Des références manquent au bordereau des prix unitaires afin de répondre à certains besoins exprimés dans le cahier des charges ou à des besoins supplémentaires qui pourraient se présenter en cours d’exécution. Par conséquent, les éléments suivants viennent compléter le bordereau des prix unitaires :
- Boîtier LIBERTY permettant d’effectuer des relevés de compteur à distance ; - Monnayeur CARTADIS permettant un paiement des photocopies directement sur l’appareil ; - Location de copieurs permettant d’assurer les besoins lors d’évènements spécifiques et récurrents ;
- Double magasin papier PF-7100 permettant une meilleur gestion du volume papier utile. - Maintenance Copieur multifonction – CANON IRA C780i et CANON IRA 8505 PRO.
2) La référence du modèle G1 fixé dans le bordereau des prix unitaires est une imprimante KYOCERA P3145dn (45 pages par minute) dont le moteur est en fin de vie chez KYOCERA. Ce modèle est par conséquent substitué par l’imprimante KYOCERA P2040dn (40 pages par minute).
3) Le cahier des clauses administratives particulières prévoit l’émission d’une facture par machine. Or, pour correspondre au fonctionnement de la collectivité, la facturation pour l’achat ou la maintenance est regroupée par entité ou site (exemples : CAN, CCAS, SEV, VDN, écoles…).
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve l’avenant n°1 à l’accord-cadre à bons de commande relatif à la modernisation du système d’impression,
- Autorise sa signature et celles de toutes les pièces s’y rapportant. Envoyé en préfecture le 06/07/2021
Reçu en préfecture le 06/07/2021
Affiché le ss &
ID : 079-200041317-20210629-C__ 35 06 2021-DE
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 80
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué