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Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Clohars-Carnoët.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm 09 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
de CLOHARS-CARNOET
CLOHARS-CARNOET, le 27 mars 2025,
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire, qui se déroulera en mairie, salle du conseil municipal, le :
Le 9 avril 2025 à 19H00
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21-03-2025 (Le PV sera transmis le 3 avril 2025)
II – FINANCES
A. Approbation des comptes financiers uniques 2024
B. Affectation des résultats 2024
C. Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
D. Approbation des budgets primitifs 2025
E. Autorisation de verser une avance remboursable du budget principal au budget annexe des énergies photovoltaïques
F. Vote des subventions aux associations 2025
G. Tarif couplé pour un spectacle dans le cadre des parenthèses musicales de Saint- Maurice
H. Commercialisation des lots du lotissement le Clos des Alcyons
I. Décisions du Maire en matière de finances et marchés publics
III - PERSONNEL COMMUNAL
A. Modification du tableau des emplois et des effectifs
B. Recrutement des agents non permanents
C. Revalorisation de l’indemnité de nuitée pour les mini camps et les classes transplantées pour les ATSEM
D. Revalorisation de la participation employeur pour la prévoyance des agents
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jacques JULOUX