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Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Clohars-Carnoët.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 09 07 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
de CLOHARS-CARNOET
CLOHARS-CARNOET, le 03/07/2025
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire, qui se déroulera en mairie, salle du conseil municipal, le :
Le 9 juillet 2025 à 20H00
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14-05-2025
II - URBANISME
A. Révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal : débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
B. Dénomination de voies
C. Cession d’une parcelle à Kerguilan
D. Décisions du Maire en matière d’urbanisme
III - FINANCES
A. Décisions du Maire en matière de finances et de marchés publics
B. Décision budgétaire modificative N°1 pour le budget principal
C. Convention SDEF : effacements de réseaux rue du Pont Du
D. Convention SDEF : effacements de réseaux rue du Lavoir
E. Convention SDEF : éclairage public - sectorisation
F. Société publique locale (SPL) Destination Quimperlé les Rias : Acquisition d’une action par la commune
G. Tarifs périscolaires 2025-2026
H. Convention périscolaire favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
I. Tarifs location bâtiments communaux
IV – Personnel communal
A. Modifications du tableau des emplois et des effectifs
V - INTERCOMMUNALITE
A. Modification de la convention d’adhésion au SITC
VI - VIE LOCALE
A. Approbation de la Charte européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jacques JULOUX