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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 27 11 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mundolsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 27 11 23)
Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Institutions publiques,
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
A
Commune
de
Mundoisheim
24
rue
du
Général
Leclerc
- BP
41060
- 67452
Mundolshem
Cedex
Commune
de
Dm
mi
Tél.:
03
88
20
01
70
- Fax:
03
88
20
39
87
communication@mundolsheim.fr
Mundolsheim,
le 21
novembre
2023
INVITATION
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
Lundi
27
novembre
2023
à
20
heures
00
Salle
du
Conseil
—
Mairie
de
Mundolsheim
ORDRE
DU JOUR
En
présence
de
Mmes
Jacq
et
Melart,
des
services
de
l’Eurométropole
de
Strasbourg
en
charge
du
Schéma
directeur d'assainissement.
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16)
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
9
octobre
2023.
Finances
: définition
de
la durée
d'amortissement
des
dépenses
imputées
à
l’article
202
Finances
: demande
de
fonds
de
concours
pour
les
activités
de
l'école
intercommunale
de
musiques
Ravel
Finances
: décision
modificative
n°2
Finances :
fixation
des
tarifs
communaux
pour
l’année
2024
Finances
: calcul
des
charges
locatives
pour
les
logements
situés
au
20
rue
du
Général
Leclerc
(villa
Ravel)
et
au
1a
rue
du
Haut-Barr
Affaires
foncières
: cession
de
parcelle
sise
au
Lieu-dit
«
Zwischen
den
zwei
Werben
»
à
Mundolsheim
pour
la
création
du
bassin
enterré
et
mise
en
place
de
servitude.
Affaires
foncières:
donation
de
la
parcelle
90
en
section
10
par
un
particulier
à
la
commune Zones
d'accélération
d'énergies
renouvelables
: lancement
de
la concertation
Ressources
humaines :
institution
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
Ressources
humaines
: modification
du
tableau
des
effectifs
Ressources
Humaines
—
Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
2024-2027
du
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
«
Grand
marché
»
Modification
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commande
ouvert
et
pérenne
(GOP).
Rapports
d'activités
: Rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
de
l’eau
et
de
l'assainissement
et
rapport
annuel
2022
sur
la
qualité
et
le
prix
du
service
d'élimination
des
déchets
Points
d’information
: délégations
au
maire