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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 18 09 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mundolsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 18 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
Commune
de
Mundolsheim
Dnrrté
24
rue du
Général
Leclerc
- BP 41060 - 67452
Mundolsheim
Cedex
Commune
de
Mundolsheim
Tél.: 08 88 20 01
70 - Fax:
08 88 20 39 87
communication@mundolsheim.fr
Mundolsheim,
le
12
septembre
2023
INVITATION
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
Lundi
18
septembre
2023
à
20
heures
00
Mairie
- Salle
du
conseil
-
Mundolsheim
ORDRE
DU
JOUR
1)
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
2)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
3 juillet
2023.
3)
Quartier
du
Parc
: compte
rendu
d'activité
aux
collectivités
locales
année
2022
4)
Ressources
humaines
: recours
à
l'apprentissage
5)
Ressources
humaines
: recours
à
un
contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
6) Ressources
humaines
: ajustement
du
tableau
des
effectifs
7)
Ressources
humaines
: actualisation
et
complément
des
délibérations
du
15/10/2018,
du
23/11/2020,
du
23/05/2022
et
du
3/07/2023
sur
la
mise
en
place
du
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel)
8)
Finances
: passage
à la M57
9)
Finances
: demande
de
fonds
de
concours
pour
les
activités
de
l'école
intercommunale
de
musiques
Ravel
10)
Dénomination
de
la
rue
Foch
11)
Commission
de
contrôle
de
la liste électorale
12)
Désignation
d'un
nouveau
représentant
de
la commune
auprès
de
l'OMSCAL
13)
Point
d'informations
- délégations
au
Maire
Béatrice
BULOU