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Convocation - 24 09 10 convocation
Procès Verbal - 24 10 09 pv
Procès Verbal - 24 10 09 pv
Déliberation - 24 10 09 delib
Compte-Rendu - 24 10 09 CR
Compte-Rendu - 24 10 09 CR
Convocation - 24 10 09 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 24 10 09 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
ro
Destinataires
:
SAUZO
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Fabien
DRAMARD
Damien
GUÉGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Jean-Charles
RIOU
Katia
LUCAS
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPÉSSÉ
VVYNNYNYNNYNNYNNYNNNNNNNN
SAUZON,
le
03
octobre
2024
N/RÉF.
: RJ/VP/NK 24
10
07
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à
la
salle
Sarah
BERNHARDT,
en
séance
ordinaire
le :
Mercredi
9
Octobre
2024
à
20h
30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
ORDRE
DU
JOUR :
ci-dessous
3<
POUVOIR
Je
SOUSSIgNÉ(E),
.…..............................,........... ,
empêché(e)
d’assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
QU
.mmimmennanenens
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Ms
iisseneeserreeenses
(ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait
à
SAUZON,
le
Signature, SAUZON,
le
03
octobre
2024
Réunion
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
du
039
octobre
2024
Salle
Sarah
Bernhardt
à
20
h
30.
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé
par
Monsieur
Régis
ROBERT,
désigné
secrétaire
de
la séance
précédente
: 10
septembre
2024.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le procès-verbal
de
séance
;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE,.TV
Finances
— Programmes
:
Demande
de
subvention :
Conseil
départemental
- Programme
de
Solidarité
Territoriale
2024
/ 2025
- budgets :
Principal Camping Port
Conventions :
Bretagne
air
net
- Entretien
bâtiments
Farago
- Dératisation
CCBI
- Service
commun
«
Habitat
et
transition
»
CCBI
- Mission
foncière
Services
saisonniers
:
Camping
: Demande
de
remboursement
de
2
usagers
Participation
aux
frais
de
scolarité
des
élèves
:
Ecole
publique
de
LE
PALAIS
Admissions
en
non-valeur
Décisions
modificatives
Communication
sur
les
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
(DÉLIBÉRATION
N°2020-049
complétée
par
la
délibération
n°2021-134
du
26/11/2021)
INTERCOMMUNALITE
:
Rapport
d'activités
2023
INFORMATION
:
Adressage
QUESTIONS
DIVERSES
ÉCRITES
ET
ORALES