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Compte-Rendu - 24 09 10 CR
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Procès Verbal - 24 09 10 PV
Procès Verbal - 24 10 09 pv
Convocation - 24 09 10 convocation
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 24 09 10 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
TT Destinataires : BULLE HE EN MER 7
SAUZO Ronan JUHEL
Yves LOYER
Reine-Claude LUCAS
Olivier THOMAS
Régis ROBERT
Soizic LUCAS
Fabien DRAMARD
Damien GUÉGAN
Annick ALLAIN
Elodie GUÉGAN
Jean-Charles RIOU
Katia LUCAS
Vanina CHAMBRIER
Cécilia REPÉSSÉ VVYVYV
NY
NY
NN
NN
NN
NN
SAUZON, le 05 septembre 2024
N/RÉF. : RJ/VP/NK
24 09 03
Réunion du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira, à la salle Sarah BERNHARDT, en séance
ordinaire le :
Mardi 10 septembre 2024
à 20 h 30
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en
l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Ronan Juhel ORDRE DU JOUR : ci-dessous onar
<.
POUVOIR
Je SOUSSIBNÉ(E), , empêché({e) d'assister à la réunion du conseil municipal
AU ns , donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à
Mann errerreeeees
{ne pouvant porter qu’un seul pouvoir).
Fait à SAUZON, le Signature, SAUZON, le 05 septembre 2024
Réunion du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR du 10 septembre 2024
Salle Sarah Bernhardt à 20 h 30.
Approbation du procès-verbal, rédigé par Monsieur Régis ROBERT, désigné secrétaire de la séance
précédente : 23 juillet 2024.
Désignation d’un secrétaire de séance rédigeant le procès-verbal de séance ;
SÉANCE FILMÉE RETRANSMISE EN DIRECTE SUR BELLE-ILE.TV
URBANISME :
instauration du droit de préemption renforcé
HABITAT — VIE LOCALE :
Régulation des meublés de tourisme
PROGRAMMES :
Lotissement :
Mission complémentaire - contrat de maitrise d'œuvre — Cabinet QUARTA
Convention définissant les modalités de conception, de mise en service et de rétrocession
des réseaux d’eau potable - Eau du Morbihan
Extension de l'atelier communal des Semis :
Marché de travaux 3°" procédure — consultation lot 02 à 07: Avis de la commission
d’appel d'offre sur la rectification des lots 06 et 07 et autorisation au maire à signer
Rénovation de 2 logements communaux — rampe des Glycines et rue Willaumez :
Marché de travaux 2°" procédure - consultation des entreprises : avis de la commission
d’appel d'offres du lundi 9 septembre 2024 et autorisation au maire à signer
Camping municipal - Remplacement de 12 locatifs :
Marché à bon de commande de fournitures: décision et attribution de la commission
d'appel d'offres et autorisation au maire à signer
FINANCES :
Participation au fonctionnement des établissements scolaires :
Ecole privée Sainte Anne - Année scolaire :
o 2022/2023
o 2023/2024
Prestataires externes - conventions :
Convention d'entretien rue du chemin neuf— budget principal
Convention « office du tourisme » - Point Information et douches — budget port
Tarifs communaux :
Ajout à la grille tarifaire budget principal : « plaque commémorative au jardin du souvenir »
Décisions modificatives
Communication sur les délégations du conseil municipal au maire (DÉLIBÉRATION N°2020-049 complétée par la délibération n°2021-134 du 26/11/2021)
QUESTIONS DIVERSES ÉCRITES ET ORALES