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Procès Verbal - 20231005 PV CM
Déliberation - 20231005 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Valla-en-Gier.
Lien du pdf (Déliberation - 20231005 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS –
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2023
2023-039 TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE – SALLE MARIE BADARD ET SALLE RENEE PEILLON A PARTIR DU 01ER NOVEMBRE 2023
Adopté à l’unanimité.
2023-040 SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023’24 À L’ÉCOLE PRIVÉE DU PREMIER DEGRÉ - ACOMPTE
Adopté à l’unanimité des votants.
2023-041 CONVENTION COMMUNE/OGEC LA VALLA EN GIER
Adopté à l’unanimité des votants.
2023-042 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2023
Adopté à l’unanimité des votants.
2023-043 CREATION D’EMPLOI NON PERMANENT SUITE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE ARTICLE L. 332-23 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Adopté à l’unanimité.
2023-044 SIPG - GROUPEMENT DE COMMANDE - MAINTENANCE ET LE RENOUVELEMENT DES ELECTRODES DE DEFIBRILLATEURS
Adopté à l’unanimité.
2023-045 DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS, ET ADHESION A LA MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL MISE EN PLACE PAR LE CDG 42 Adopté à l’unanimité.
2023-046 DEPARTEMENT DE LA LOIRE – MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE – CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS – LECTEUR PUBLIQUE
Adopté à l’unanimité.
2023-047 MOTION « ZERO ARTIFICIALISATION NETTE » DE L’AMRF Adopté à l’unanimité.
2023-048 EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) Adopté à l’unanimité.
2023-049 MAISON PARTAGEE DES SENIORS – MAISON MARGUERITE – CONTRAT DE LICENCE DE
MARQUE
Adopté à l’unanimité.
2023-050 CONVENTION SPA BRIGNAIS 2024-2025
Adopté à l’unanimité.
Affiché en mairie et mis sur en ligne sur http://www.la-valla-en-gier.fr/ le 06/10/2023