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Déliberation - 20241209 Liste des deliberations
Déliberation - 20241021 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Valla-en-Gier.
Lien du pdf (Déliberation - 20241021 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS –
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2024
2024-047 ACQUISITION DE LA PARCELLE BO 299 – LA FOURDIERE – DURAND JEAN PAUL ET KARINE Adopté à l’unanimité des votants.
2024-048 ACQUISITION DE LA PARCELLE AY 087 – LES MIRES – INDIVISION RIVAT Adopté à l’unanimité.
2024-049 PEFC – RENOUVELLEMENT ADHESION – 2025-2030
Adopté à l’unanimité.
2024-050 SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2024’25 À L’ÉCOLE PRIVÉE DU PREMIER DEGRÉ - ACOMPTE
Adopté à l’unanimité.
2024-051 CONVENTION COMMUNE / OGEC LA VALLA EN GIER – AVENANT N°1 Adopté à l’unanimité.
2024-052 ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET COMMUNAL Adopté à l’unanimité.
2024-053 CYBERSÉCURITÉ - MISE À DISPOSITION PAR LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE DE LA SOLUTION "DETOXIO" PROPOSÉE PAR L'ENTREPRISE "SERENICITY" AU PROFIT DE LA COMMUNE LA VALLA EN GIER - CONVENTION
Adopté à l’unanimité.
DECISION MODIFICATIVE – BUDGET MAISON DES SENIORS
Point retiré de l’ordre du jour
Adopté à l’unanimité.
2024-054 DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET COMMUNAL Adopté à l’unanimité.
2024-055 CONCLUSION DE L’ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A L’ALIENATION D’UNE PARTIE DES CHEMINS RURAUX N°002 – LA RIVE, N°182 ET 185 – LA RIVOIRE ET N°264 ET 265 - CHOMEOL Adopté à l’unanimité des votants.
2024-056 ACQUISITION A TITRE GRATUIT DES PARCELLES CONSTITUANT LA VC N°33 A L’ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES TERRASSES DE LEYTRA
Adopté à l’unanimité des votants.
2024-057 FIXATION DES TAUX PROMUS/PROMOUVABLES
Adopté à l’unanimité.
Affiché en mairie et mis sur en ligne sur http://www.la-valla-en-gier.fr/ le 22/10/2024