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Déliberation - 20241209 Liste des deliberations
Déliberation - 20240227 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Valla-en-Gier.
Lien du pdf (Déliberation - 20240227 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS –
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2024
2024-001 DETR 2024 – AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT – 1 RUE DU NEY Adopté à l’unanimité.
2024-002 SEM – PLAN DE RELANCE – AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT – 1 RUE DU NEY Adopté à l’unanimité.
2024-003 SEM – PLAN DE RELANCE – RENOVATION INTERIEURE DE L’EGLISE Adopté à l’unanimité.
2024-004 SIEL – ECLAIRAGE – AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT – 1 RUE DU NEY Adopté à l’unanimité.
2024-005 SIEL – ECLAIRAGE – EGLISE
Adopté à l’unanimité.
DEFINITION DES ZONES D’ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES (ZACC) Point retiré de l’ordre du jour
Adopté à l’unanimité.
2024-006 ATTRIBUTION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES OU COMPLEMENTAIRES AU PERSONNEL COMMUNAL
Adopté à l’unanimité.
2024-007 RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT Adopté à l’unanimité.
2022-008 PARTICIPATION EN PREVOYANCE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION Adopté à l’unanimité.
2024-009 PARTICIPATION EN MUTUELLE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION Adopté à l’unanimité.
2024-010 CDG 42 – ADHESION AU PÔLE SANTE DU TRAVAIL
Adopté à l’unanimité.
2024-011 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2024
Adopté à l’unanimité.
2024-012 SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023’24 À L’ÉCOLE PRIVÉE DU PREMIER DEGRÉ - SOLDE Adopté à l’unanimité.
2024-013 PARTICIPATION DES COMMUNES AU FINANCEMENT DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D’UNE ECOLE PRIVEE – CLASSE ULIS – ECOLE SAINTE-MARIE LA GRAND’GRANGE Adopté à l’unanimité.
2024-014 CONVENTION COMMUNE/ASSOCIATION FAMILLES RURALES LOIRE SERVICES Adopté à l’unanimité.
2024-015 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2022
Adopté à l’unanimité.
2024-016 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF 2022
Adopté à l’unanimité.
2024-017 SIPG – BIBLIOTHEQUE – RESEAU ITINERANCES – MODIFICATION DES QUOTAS DE DOCUMENTS EMPRUNTABLES
Adopté à l’unanimité. LISTE DES DELIBERATIONS –
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2024
2024-018 SIPG - MODALITES DE RECOUVREMENT DE LA CONTRIBUTION DES COMMUNES Adopté à l’unanimité.
2024-019 MAISON DES SENIORS -DELIBERATION CADRE ANNUELLE POUR IMPUTATION EN SECTION D’INVESTISSEMENT DES BIENS MEUBLES INFERIEURS A 500 € TTC Adopté à l’unanimité.
Affiché en mairie et mis sur en ligne sur http://www.la-valla-en-gier.fr/ le 29/02/2024