Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - OJ 7 octobre 2024 convocation
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 7
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 7
Convocation - OJ 15 octobre 2024 convocation
Convocation - OJ 13 octobre 2025 convocation
Convocation - OJ 15 octobre 2024 convocation
Convocation - OJ 7 avril 2025 convocation
Convocation - OJ 7 avril 2025 convocation
Convocation - OJ 6 octobre 2025 convocation
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 15 octobre 2
Convocation - OJ 7 octobre 2024 convocation
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Convocation - OJ 7 octobre 2024 convocation)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Logement,
Secrétariat Général
BG – "oj 7 octobre 2024"
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024
(18 h à l’Hôtel de Ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Dénomination du parvis de l’église Saint-Pierre – Saint-Paul
- Désignation d’élus au sein de conseils d’écoles
- Cession de l’immeuble sis 31 avenue Marceau
- Village Delage – Convention de PUP parcelle 22-24 rue du Moulin des Bruyères
- Avis sur la modification simplifiée du PLU
- Concession de service pour la commercialisation et la mise en page d’espaces publicitaires dans le journal municipal
- DSP fourrière – Lancement de la procédure
- Modification d’un périmètre scolaire
- Organisation des études surveillées
- Adhésion au dispositif LABAZ de la Région Ile-de-France
- Convention de gestion de l’ascenseur Villebois-Mareuil
- Transfert foncier pour le parc Delage
- Protocoles transactionnels pour la 2ème tranche du parc Delage
- Mise à disposition de personnels auprès de CourbevoiEvent
- Groupement de commandes avec Levallois pour l’organisation du feu d’artifice
- Conventions de réservation de logements avec des bailleurs sociaux
- Conventions pour l’installation d’une centrale photovoltaïque sur le toit de l’Hôtel de Ville
- Bilan des émissions de gaz à effet de serre
- Rapport de la commission communale pour l’accessibilité
- Décisions du Maire
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI