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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 7 octobre 2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 7 octobre 2024)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Logement,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024
▪ Délibération n°2024-1 examinée le 7 octobre 2024 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2024-2 examinée le 7 octobre 2024 – Dénomination du parvis de l’église Saint-Pierre –
Saint-Paul – Approuvée
▪ Délibération n°2024-3 examinée le 7 octobre 2024 – Désignation d’élus au sein de conseils d’écoles –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-4 examinée le 7 octobre 2024 – Cession de l’immeuble sis 31 avenue Marceau –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-5 examinée le 7 octobre 2024 – Village Delage – Convention de PUP parcelle 22-24
rue du Moulin des Bruyères – Approuvée
▪ Délibération n°2024-6 examinée le 7 octobre 2024 – Avis sur la modification simplifiée du PLU –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-7 examinée le 7 octobre 2024 – Concession de service pour la commercialisation et
la mise en page d’espaces publicitaires dans le journal municipal – Approuvée
▪ Délibération n°2024-8 examinée le 7 octobre 2024 – DSP fourrière – Lancement de la procédure –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-9 examinée le 7 octobre 2024 – Modification d’un périmètre scolaire – Approuvée
▪ Délibération n°2024-10 examinée le 7 octobre 2024 – Organisation des études surveillées – Approuvée
▪ Délibération n°2024-11 examinée le 7 octobre 2024 – Adhésion au dispositif LABAZ de la Région Ile-de-
France – Approuvée
▪ Délibération n°2024-12 examinée le 7 octobre 2024 – Convention de gestion de l’ascenseur Villebois-
Mareuil – Approuvée
▪ Délibération n°2024-13 examinée le 7 octobre 2024 – Transfert foncier pour le parc Delage – Approuvée
▪ Délibération n°2024-14 examinée le 7 octobre 2024 – Protocoles transactionnels pour la 2ème tranche du
parc Delage – Approuvée
▪ Délibération n°2024-15 examinée le 7 octobre 2024 – Mise à disposition de personnels auprès de
CourbevoiEvent – Approuvée 2
▪ Délibération n°2024-16 examinée le 7 octobre 2024 – Groupement de commandes avec Levallois pour
l’organisation du feu d’artifice – Approuvée
▪ Délibérations n°2024-17 examinées le 7 octobre 2024 – Conventions de réservation de logements avec
des bailleurs sociaux – Approuvées
▪ Délibération n°2024-18 examinée le 7 octobre 2024 – Conventions pour l’installation d’une centrale
photovoltaïque sur le toit de l’Hôtel de Ville – Approuvée
▪ Délibération n°2024-19 examinée le 7 octobre 2024 – Bilan des émissions de gaz à effet de serre – Prise
d’acte
▪ Délibération n°2024-20 examinée le 7 octobre 2024 – Rapport de la commission communale pour
l’accessibilité – Prise d’acte