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Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations fev 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Cap d’Ail Le 5 février 2024
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 2 février à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de M. Xavier BECK, Maire.
Etaient présents : M. CASTEL, Mme ZAMBERNARDI, M. FRASNETTI, M. DALMASSO, Mme ROLAND, M. TRAPHAGEN, Adjoints, MM. DESCAMPS, MALLEA, Mme BRUALLA, M. MONTESANO, Mmes VEGAS, PICCINI, M. ANGIBAUD, Mme GUASCO, MM. SIMON, RAMOS, QUARANTA, Mme BOUDABOUS, M. ROSELLINI, Mme FRANCH, M. GUGLIELMI, Conseillers Municipaux.
Etaient excusés ou absents : Mme SPAGLI pouvoir à M. BECK, Mme BAJON pouvoir à M. FRASNETTI, M. ANGIOLINI pouvoir à Mme ZAMBERNARDI, Mme HERVOUET pourvoir à M. DALMASSO, M. POMMERET, absent.
Nombre de conseillers : en exercice : 27, présents : 22, votants : 26.
Madame BOUDABOUS a été élue secrétaire de séance.
*********
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1 - Débat sur les orientations budgétaires 2024
2 - Métropole Nice Côte d’Azur – Communication du rapport d’activité du 1er janvier au 31 décembre 2022
3 - Rapport annuel du délégataire Association Tennis Club de Cap d’Ail pour l’exploitation du tennis municipal de l’arrière-plage Marquet – Exercice 1er octobre 2022 au 30 septembre 2023
4 - Demande de subvention pour l’installation d’un chauffage/climatisation réversible et la mise en place d’un faux-plafond acoustique avec éclairage led dans le restaurant scolaire et le hall de l’école André Malraux
Personnel
5 - Recrutement d’agents pour des besoins saisonniers ou occasionnels 6 - Modification du tableau des effectifs
7 - Demande de subvention pour les travaux d’étanchéité, d’isolation et de réfection de la cour de récréation de l’école André Malraux
Questions diverses
1 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
Le conseil après en avoir délibéré, prend acte de ce débat.
2 - METROPOLE NICE COTE D’AZUR – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2022
Le conseil après en avoir délibéré, prend acte de ce rapport.
3 - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE ASSOCIATION TENNIS CLUB DE CAP D’AIL POUR L’EXPLOITATION DU TENNIS MUNICIPAL DE L’ARRIÈRE-PLAGE MARQUET – EXERCICE 1ER OCTOBRE 2022 AU 30 SEPTEMBRE 2023
Le conseil après en avoir délibéré, prend acte de ce rapport.
4 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’INSTALLATION D’UN CHAUFFAGE/CLIMATISATION RÉVERSIBLE ET LA MISE EN PLACE D’UN FAUX-PLAFOND ACOUSTIQUE AVEC ÉCLAIRAGE LED DANS LE RESTAURANT SCOLAIRE ET LE HALL DE L’ÉCOLE ANDRÉ MALRAUX
La délibération est adoptée à l’unanimité.
5 - RECRUTEMENT D’AGENTS POUR DES BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS
La délibération est adoptée à l’unanimité.
6 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
La délibération est adoptée à l’unanimité.
7 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX D’ÉTANCHÉITÉ, D’ISOLATION ET DE RÉFECTION DE LA COUR DE RÉCRÉATION DE L’ÉCOLE ANDRÉ MALRAUX
La délibération est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
La séance est levée à 19 h 10.