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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 25 septembre 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Cap d’Ail Le 26 septembre 2024
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 25 septembre à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de M. Xavier BECK, Maire.
Etaient présents : M. CASTEL, Mme ZAMBERNARDI, MM. FRASNETTI, DALMASSO Mme ROLAND, M. TRAPHAGEN, Mme SPAGLI, Adjoints, MM. DESCAMPS, MALLEA, Mme BRUALLA, M. MONTESANO, Mme PICCINI, M. ANGIBAUD, Mme GUASCO, MM. SIMON, RAMOS, Mme BOUDABOUS, M. GUGLIELMI, Conseillers municipaux.
Etaient excusés ou absents : Mme BAJON pouvoir à M. BECK, M. ANGIOLINI pouvoir à M. FRASNETTI, Mme HERVOUET pourvoir à M. DALMASSO, M. QUARANTA pouvoir à Mme SPAGLI, Mme VEGAS, MM. POMMERET, ROSELLINI, Mme FRANCH, absents.
Nombre de conseillers : en exercice : 27, présents : 19, votants : 23.
Madame BOUDABOUS a été élue secrétaire de séance.
*********
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2024.
Administration générale
1 - Demande d’agrément préfectoral pour l’extension à 8 mois par an de la période d’exploitation de la plage Mala
2 - Demande de subvention pour la mise en conformité de l’éclairage du stade municipal Didier Deschamps
3 - Bien vacant et sans maitre - Parcelle cadastree AC 91 - Avenue Hugues Savorani - Incorporation dans le domaine communal
Finances 4 - Décision modificative n°2 – Budget principal 2024
Personnel
5 - Convention-cadre 2025 pour l’exercice des missions facultatives proposées par le CDG06
6 - Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
1 - DEMANDE D’AGREMENT PREFECTORAL POUR L’EXTENSION A 8 MOIS PAR AN DE LA PERIODE D’EXPLOITATION DE LA PLAGE MALA
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN CONFORMITE DE L’ECLAIRAGE DU STADE MUNICIPAL DIDIER DESCHAMPS
La délibération est adoptée à l’unanimité.
3 - BIEN VACANT ET SANS MAITRE - PARCELLE CADASTREE AC 91 - AVENUE HUGUES SAVORANI - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4 - DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL 2024
La délibération est adoptée à l’unanimité.
5 - CONVENTION-CADRE 2025 POUR L’EXERCICE DES MISSIONS FACULTATIVES PROPOSEES PAR LE CDG06
La délibération est adoptée à l’unanimité.
6 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
La délibération est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
La séance est levée à 18 h 54.