Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 02 07 2025
Convocation - OJ Convocation 10 12 2025
Convocation - OJ Convocation CM 12 02 2025
Convocation - OJ Convocation 02 10 2024
Convocation - OJ Convocation 18 02 2026
Convocation - OJ Convocation 11 12 2024
Convocation - OJ Convocation 01 10 2025
Convocation - OJ Convocation 19 06 2024
Convocation - OJ Convocation 01 04 2026
Convocation - OJ Convocation 22 04 2026
Convocation - OJ Convocation 02 07 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune d'Ecquevilly.
Lien du pdf (Convocation - OJ Convocation 02 07 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Consommateurs,
(à ECOUEVILLY
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chère, Cher Collègue,
Je vous confirme qu’une réunion du Conseil Municipal se tiendra dans la Salle du Conseil, le :
> Mercredi 02 juillet 2025 à 20 heures 00
ORDRE DU JOUR |
" Désignation d’un Secrétaire de séance ;
" Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 02 avril 2025 ;
= Information sur les décisions du Maire N° 2025/07 à 2025/15
Administration Générale
1- SIVOM de Saint-Germain-en-Laye — Adhésion de la commune d’Aulnay-sur-Mauldre à la section
« Fourrière »
2- Inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
(PDIPR)
3- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel coordonné par le SEY —
Approbation de la convention constitutive
Finances
4- Budget communal 2025 — Décision modificative
5- Demande de subvention de réfection de la toiture du Centre Communal « Le Ferry » - Equipement
polyvalent multi-activités relative aux Dotations d’'Equipements des Territoires Ruraux (DETR) 2025
6- Vente d’un appartement sis 4 rue Suzanne Deutsch de la Meurthe — Référence cadastrale AB 431
Ressources Humaines
7- Personnel communal —- Modalités du Compte Epargne-Temps (CET)
8- Personnel communal - Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire
Prévoyance et Santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
9- Personnel communal — Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de l’année 2023
Fonds de concours
10- Demande de fonds de concours GPSEO 2025
Urbanisme
11- Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1° janvier
2026
Budget communal 2025
12- Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
Questions diverses
Dans l'attente de vous rencontrer,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Chère, Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire,
Marc HERZ
Mairie d'Ecquevilly
1 place Henry Deutsch de la Meurthe - 78920 Ecquevilly
Tél. 01 34 75 01 01 - info@ville-ecquevilly.fr - www.ville-ecquevilly.fr