Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - OJ Convocation 02 10 2024
Convocation - OJ Convocation 20 03 2026
Convocation - OJ Convocation 22 04 2026
Convocation - OJ Convocation 01 04 2026
Convocation - OJ Convocation 02 07 2025
Convocation - OJ Convocation CM 12 02 2025
Procès Verbal - PV CM 18 02 2026
Convocation - OJ Convocation 10 12 2025
Convocation - OJ Convocation 11 12 2024
Convocation - OJ Convocation 19 06 2024
Convocation - OJ Convocation 18 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ecquevilly.
Lien du pdf (Convocation - OJ Convocation 18 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
(à ECQUEVILLY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chère, Cher Collègue,
Je vous confirme qu’une réunion du Conseil Municipal se tiendra dans la Salle du Conseil, le :
> Mercredi 18 février 2026 à 20 heures 00
ORDRE DU JOUR |
& Désignation d’un Secrétaire de séance ;
" Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 10 décembre 2025 ;
" Information sur les décisions du Maire N° 2025/28 à 2026/04
Administration Générale
1- Autorisation de passation de marchés public pour la restauration Scolaire et les Accueil de Loisirs
Ressources Humaines
2- Personnel communal - Instauration de l’Indemnité Complémentaire Forfaitaire pour Elections (ICFE)
3- Personnel communal - Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) pour les agents de la collectivité
4- Personnel communal —- Modalités de réalisation et d'indemnisation des heures complémentaires et
supplémentaires
Vie économique
5- Installation classée pour la protection de l’environnement — Société PLANETE MOTO PIECES — Avis
du Conseil Municipal
Questions diverses
Dans l’attente de vous rencontrer,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Chère, Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire,
Marc HERZ
Mairie d'Ecquevilly
1 place Henry Deutsch de la Meurthe - 78920 Ecquevilly
Tél. 01 34 75 01 01 - info@ville-ecquevilly.fr - www.ville-ecquevilly.fr