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Convocation - OJ Convocation 11 12 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Ecquevilly.
Lien du pdf (Convocation - OJ Convocation 11 12 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Justice et droit,
(as ECOUEVILLY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chère, Cher Collègue,
Je vous confirme qu’une réunion du Conseil Municipal se tiendra dans la Salle du Conseil, le :
> Mercredi 11 décembre 2024 à 20 heures 00
ORDRE DU JOUR |
a Désignation d’un Secrétaire de séance ;
" Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 02 octobre 2024;
= Information sur les décisions du Maire N° 2024/26 à 2024/31
Administration Générale
1- Syndicat Intercommunal Handi Val de Seine — Présentation du Rapport d'Activité 2023
2- Communauté Urbaine GPSEO — Opération de réaménagement de la Place Henry Deutsch de la
Meurthe — Convention de fonds de concours
3- Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail en 2025
4- Recensement de la population 2025 — Créations d'emplois d'agents recenseurs et fixation de leur
rémunération
Finances
5- Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
6- Versement d’une avance de subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
7- Versement d’une avance de subvention aux associations Camaïeu et Mosaïque
8- Décision Modificative N° 1 — Virements de crédits N° 1
Etat-Civil
9- Cimetière communal - Reprise de concessions en état d'abandon
Ressources Humaines
10- Personnel communal — Actualisation du tableau des effectifs à la suite des avancements de grade
11- Personnel communal - Annualisation du temps de travail du personnel du Service Enfance-
Education
Affaires Culturelles
12- Désherbage des collections de la Bibliothèque Municipale d'Ecquevilly
Budget communal 2024
13- Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
Questions diverses
Dans l'attente de vous rencontrer,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Chère, Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire,
Marc HERZ
Mairie d'Ecquevilly
1 place Henry Deutsch de la Meurthe - 78920 Ecquevilly
Tél. 01 34 75 01 01 - info@ville-ecquevilly.fr - www.ville-ecquevilly.fr