Arrêté - arrete durbanisme 32 2025

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Arrêté - arrete durbanisme 32 2025 Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune de Mont. Lien du pdf (Arrêté - arrete durbanisme 32 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique, 227.7525

COMMUNE CERTIFICAT D'URBANISME Positif DE MONT DÉLIVRÉ PAR LE MAIRE AU NOM DE LA COMMUNE

DESCRIPTION DE LA DEMANDE Référence dossier :

Type de demande : Certificat d’urbanisme opérationnel N° CU 064 396 254 0 001

Déposée le : 31/01/2025 Projet : Division de la parcelle en

vue d'une construction

Par: MILHET Jean-Gilles

Demeurant à : 2 Impasse du Portarrieu

Gouze

64300 MONT

Sur un terrain sis : 2 Impasse Du Portarrieu Superficie : 3548 m°

Cadastré : CB 53

Le Maire de MONT

VU Ia demande d’un certificat d'urbanisme indiquant, en application de l’article L.410-1 a) du code de

l'urbanisme, les dispositions d’urbanisme, les limitations administratives au droit de propriété et la liste des

taxes et participations d'urbanisme applicables à un terrain situé à 2 Impasse Du Portarrieu (cadastré CB

53), présentée le 31/01/2025 par MILHET Jean-Gilles, et enregistrée par la mairie de MONT sous le numéro CU 064 396 25 4 0001 :

et précisant, en application de l'article L410-1 b) si ce terrain peut être utilisé pour la réalisation d’une

opération consistant en Division de la parcelle en vue d'une construction,

VU le code de l’urbanisme et notamment ses articles L.410-1, R.410-1 et suivants,

VU le Plan Local d'Urbanisme :

- approuvé par délibération du conseil municipal en date du 31 mars 2016,

- mis en révision par délibération du conseil municipal en date du 24 février 2017, - modifié par délibération du conseil municipal en date du 08 mars 2019,

VU le Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRi) approuvé par arrêté préfectoral en date du 27

janvier 2015,

Vu le plan de prévention des risques technologiques (PPRt) de Lacq-Mont approuvé par arrêté préfectoral en date du 6 mai 2014,

Et notamment Le règlement de la zone blanche,

VU l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal prescrite par délibération du conseil

communautaire de la communauté de communes de Lacq Orthez en date du 26 septembre 2022,

VU l’atlas des zones inondables de la commune situant le terrain dans la zone de crue centennale,

Envoyé en préfecture le 26/03/2025

Reçu en préfecture le 26/03/2025 S L n

Publié le

ID : 064-216403964-20250326-32_2025-AR

VU l'avis de TEREGA én date du 11/03/2025,

17VU l'avis d'ENEDIS en date du 05/03/2025,

VU l'avis de RETIA en date du 18/02/2025,

VU l'avis du Syndicat Gave & Baïse en date du 25/02/2025,

Envoyé en préfecture le 26/03/2025

Reçu en préfecture le 26/03/2025 ?

Publié le S LG

ID : 064-216403964-20250326-32_2025-AR

Vu le débat en conseil municipal portant sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable en

date du 07/03/2024,

VU le débat en conseil communautaire portant sur le Projet d’ Aménagement et de Développement Durable en date du 25/03/2024,

Considérant que l’élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal a été prescrite par

délibération du conseil communautaire de la communauté des communes de Lacq-Orthez en date du

26 Septembre 2022,

Considérant que le PLUÏ assurera un développement équilibré et un fonctionnement cohérent du

territoire entre les 60 communes notamment en maîtrisant le développement urbain par la sobriété

foncière en accord avec la Loi Climat et Résilience (Zéro Artificialisation Nette - ZAN) et le Schéma

Régional d'Aménagement de Développement Durable et d’Egalité des Territoire —- SRADDET

Nouvelle-Aquitaine,

VU les articles L 153-11 et L 424-1 du code de l'urbanisme,

Considérant que l'autorité compétente peut décider de surseoir à statuer, dans les conditions et délai

prévus à l'article L. 424-1 du code de l’urbanisme, sur les demandes d'autorisation concernant des

constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre plus

onéreuse l'exécution du futur plan dès lors qu'a eu lieu le débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable,

Considérant que le conseil municipal de MONT ainsi que le conseil communautaire de la

communauté des communes de Lacq Orthez par la tenue du débat sur les orientations générales du

projet d'aménagement et de développement durable (PADD), a affiché les trois principales thématiques qui présideront à l'aménagement du territoire,

Considérant notamment la thématique propre à l’armature territoriale et à la sobriété du territoire qui

vise à modérer la consommation d’espace à l’horizon 2025, en limitant l’étalement urbain,

lPurbanisation linéaire et l’urbanisation diffuse,

Considérant de même, la thématique propre à la qualité de vie, la valorisation des qualités paysagères

et des richesses écologiques ainsi qu’à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers,

Considérant que le projet qui prévoit la division de la parcelle en vue d'une construction, sur une

parcelle située en dehors d’une trame urbaine constituée, dans un secteur destiné à être qualifié

agricole, est constitutif d’une urbanisation diffuse en contradiction avec les principes du PADD,

Considérant qu’il est de nature à compromettre et à rendre plus onéreuse l’exécution du futur plan en

ce qu’il contrevient aux orientations susvisées,

CERTIFIEEnvoyé en préfecture le 26/03/2025

Reçu en préfecture le 26/03/2025

ARTIC ‘opération est réalisabl re S1 LE 1: L opération est réalisable. ID : 064-216403964-20250326-32_2025-AR

ARTICLE 2: Sursis à statuer

L'intercommunalité a, par délibération du conseil communautaire en date du 26 septembre 2022, prescrit lélaboration d’un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi).

Le débat intercommunal portant sur le projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) ayant eu lieu en date du 25/03/2024, un sursis à statuer pourrait être opposé aux demandes de permis ou déclarations préalables conformément à l'article L424-1 du code de l’urbanisme.

ARTICLE 3 : Observations et prescriptions particulières :

* Accès au domaine public routier par voie départementale

Les conditions d’accès et les limites du domaine public seront déterminées par les services techniques

du conseil départemental (service DPID - UTD Gaves et Soubestre).

Cet accès sera soumis à une demande d’autorisation de voirie auprès de l’UTD Gaves et Soubestre, et

ce, avant tout commencement des travaux.

+ Accès au domaine public routier par voie communale

Les conditions d'accès et les limites du domaine public seront déterminées par les services techniques de

la Mairie et de la communauté de communes de Lacq-Orthez.

L'accès devra être conforme au règlement de voirie de la communauté de communes de Lacq-Orthez approuvé par délibération du conseil communautaire en date du 18/12/2017 Gone sur internet à l’adresse suivante :

Cet accès sera réalisé au frais du demandeur dans le cadre d’une permission de voirie, dans le respect

des prescriptions techniques et de délais d'exécution fixés par la communauté de communes de Lacq-

Orthez.

Il conviendra de prendre contact avec les services techniques de la communauté de communes de Lacq-

Orthez avant tout commencement des travaux.

e Rejet des eaux pluviales sur le domaine public départemental

Les conditions d’accès et les limites du domaine public seront déterminées par les services techniques

du conseil départemental (service DPID - UTD Gaves ct Soubestre).

Cet accès sera soumis à une demande d'autorisation de voirie auprès de l’UTD Gaves et Soubestre, et

ce, avant tout commencement des travaux.

e Rejet des eaux pluviales sur le domaine public communalLe pétitionnaire se rapprochera de la mairie et des services techniques de la communauté de communes

de Lacq-Orthez, afin de prendre connaissance des prescriptions techniques concernant l'écoulement des

eaux pluviales.

Le pétitionnaire devra procéder au captage des eaux pluviales de toiture et des sols revêtus sur sa propre

parcelle, avec préférentiellement un système d'infiltration (puisard) ou de rétention (calcul ct

dimensionnement à déterminer par le pétitionnaire}, avant éventuel rejet dans Le réseau public (fossé ou

canalisation).

Après vérification de la possibilité de raccordement, et seulement si cela est techniquement possible, les

prescriptions de raccordement aux réseaux ou ouvrages publics sont définies par la communauté de 4/7

communes de Lacq-Orthez, en concertation avec les communes concernées et les gestionnaires des

réseaux d'assainissement dans le cas de réseaux unitaires.

Le traitement des eaux pluviales devra être conforme au règlement de voirie de la communauté de

communes de Lacq-Orthez approuvé par délibération du conseil communautaire en date du 18/12/2017

(disponible sur internet à l'adresse suivante: https://www.cc-lacqorthez.fr/vivre-et-habiter/me-

deplacer/reseau-de-voirie.html).

Ce rejet sera réalisé au frais du demandeur dans le cadre d’une permission de voirie, dans le respect des

prescriptions techniques et de délais d'exécution fixés par la communauté de communes de Lacq-

Orthez.

Il conviendra de prendre contact avec les services techniques de la communauté de communes de Lacq- Orthez avant tout commencement des travaux.

e Eau et assainissement

Le terrain est raccordable au réseau public d'eau potable existant dans l'emprise de l'impasse Portarrieu.

Le terrain est raccordable au réseau collectif d'eaux usées au niveau de l'emprise de l'impasse Portarrieu.

Les prescriptions concernant l'eau et l'assainissement, mentionnées dans l'avis du Syndicat eau et

assainissement Gave et Baïse ci-joint, devront être respectées. Le pétitionnaire sera redevable de la

Participation Forfaitaire à l'Assainissement Collectif (PFAC).

e Électricité

Enedis a considéré que l’opération prévoit d’alimenter une installation qui relève d’un branchement

pour particulier.

Compte-tenu de la distance entre le réseau existant et la parcelle, nous estimons que le raccordement au

réseau public de distribution d’électricité peut être réalisé par un branchement, conformément au

référentiel technique d’Encdis.

e Canalisation de gaz

Les prescriptions mentionnées dans l'avis de TEREGA ci-joint, devront être rigoureusement respectées

et notamment le dépôt d’une déclaration de projet de travaux (DT) et d’une déclaration d'intention de

commencement des travaux (DICT).

Envoyé en préfecture le 26/03/2025

Reçu en préfecture le 26/03/2025

Publié le S LO éd

ID : 064-216403964-20250326-32_2025-AREnvoyé en préfecture le 26/03/2025

Reçu en préfecture le 26/03/2025

+

Publié le S 10 ;

+ Canalisation hydrocarbure ID : 064-216403964-20250326-32 2025-AR

Les prescriptions mentionnées dans l'avis de RETIA ci-joint, devront être rigoureusement respectées.

e Retrait gonflement des argiles

Les Pyrénées-Atlantiques font partie des départements français touchés par le phénomène de retrait- gonflement des argiles. Selon l'étude réalisée par le Service Géologique Régional d'Aquitaine, la commune est dans une zone identifiée sensible de retrait-gonflement des sols à dominante argileuse. Si elle n’est pas obligatoire, il'est conseillé de réaliser une étude géotechnique à la parcelle. À défaut, il

conviendra de mettre en œuvre des règles constructives "type" visant à réduire le risque de survenance

de sinistre. Il est possible de consulter la cartographie des aléas au niveau du département des Pyrénées-

Atlantiques, sur le site spécialisé du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) :

www.argiles.fr

s Zone sismique

En application du décret n°2010-1255 du 22/10/2010, la commune est classée en zone sismique 3 (aléa

modéré). La future construction sera assujettie aux dispositions de l'arrêté en date du 22/10/2010 se

rapportant aux mesures parasismiques.

e Nappes phréatiques

La commune est répertoriée sur le site BRGM (www.inondationsnappes.fr) comme étant affectée par

des remontées de nappes. Le pétitionnaire est invité à consulter ce site afin de prendre connaissance du niveau de sensibilité aux remontées de nappes qui affecte le(s) terrain(s).

Nous recommandons au pétitionnaire de prendre en compte les mesures nécessaires à ce phénomène qui

vise essentiellement à limiter les dommages aux biens et aux activités et effets induits. Ces mesures

concernent notamment la réalisation d'une étude géotechnique déterminant les conditions de mise en

œuvre du projet.

A titre d'exemples et de manière non exhaustive, les conditions de mise en œuvre peuvent porter sur : ° Ja structure du bâti (résistance des planchers ou radiers d'ouvrages aux eaux sous pression,

résistance des murs à l'immersion, adaptation des fondations des bâtiments, utilisation de matériaux de construction non putrescibles, vide sanitaire étanche et aéré, etc.)

e l'aménagement du bâti (calages des planchers utiles)

les réseaux (installations électriques et téléphoniques hors d'eau ou étanches, étanchéité des

réseaux d'eaux usées, verrouillage des tampons, interdire les assainissements autonomes, etc.)

e la mise hors d'eau rapide des équipements sensibles (véhicules, produits polluants, etc.) interdire ou limiter les installations polluantes ou dangereuses

ARTICLE 4 : Document d'urbanisme

e Plan Local d'Urbanisme :

- approuvé par délibération du conseil municipal en date du 31 mars 2016,

- mis en révision par délibération du conseil municipal en date du 24 février 2017,

- modifié par délibération du conseil municipal en date du 08 mars 2019.

Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRi) approuvé par arrêté préfectoral en date du 27 janvier

2015.Envoyé en préfecture le 26/03/2025

Reçu en préfecture le 26/03/2025 2 n ue

Publié le S L

ID : 064-216403964-20250326-32 2025-AR

Plan de prévention des risques technologiques (PPRt) de Lacq-Mont approuvé par arrêté préfectoral en date du 6 mai 2014.

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal prescrite par délibération du conseil communautaire de la communauté de communes de Lacq Orthez en date du 26 septembre 2022.

Le terrain est situé en zone

3 { e

UC.

li u terrain :

Ces dispositions figurent dans les documents consultables en mairie.

Droit de préemption urbain :

Le terrain est situé dans une zone soumise au Droit de Préemption Urbain au bénéfice de la commune par

délibération du Conseil Municipal.

ARTICLE 5 : Servitudes et contraintes grevant le ou les terrains :

° 11: Servitude relative aux canalisations de transport d'hydrocarbures

° PM: Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de prévention des risques

miniers - documents valant PPRN

° 16: Servitude relative aux mines et carrières établies au profit des titulaires d'autorisations

d'exploitation

13: Servitude relative aux canalisations de transport de gaz

Zone d'exposition au bruit des axes de transport - Catégorie 3

Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe

Risque sismique 3 (Aléa modéré)

Atlas zone inondable - crue centennale

ARTICLE 6 : La situation des équipements est la suivante :

RESEAUX

Eau

Observation

Si la puissance de raccordement est supérieure à 12 KVA en monophasé ou 36 KVA en triphasé, une

extension du réseau d’électricité sera potentiellement nécessaire.

ARTICLE 7 : Fiscalité applicable aux constructions en date de délivrance du présent certificat

- Taxe d'aménagement

- Redevance Archéologie Préventive

TAXES Les contributions cochées ci-dessous seront assises et liquidées par la délivrance effective

ou tacite d'un permis de construire, d'un permis d'aménager, et en cas de non opposition à

une déclaration préalable

x] Taxe d'aménagement

Part communale : Taux : 20%

Part départementale : Taux : 2,5%x Redevance d’archéologie préventive

Taux_: 040%

Les contributions ci-dessous pourront être prescrites :

- Par un permis, tacite ou explicite, de construire ou d'aménager, et en cas de non opposition à une

déclaration préalable.

- Par un permis d'aménager, sous la forme d’une participation forfaitaire définie par le paragraphe c) de l’article L. 332-12 du code de l’urbanisme.

ation : Participation rticinations SU rAyaux et p: pat isceptik xi

Financière à l’ Assainissement Collectif (P.F.A.C.).

ARTICLE $ : La réalisation de l’opération mentionnée dans la demande peut être soumise à des formalités

administratives préalables, en particulier : Permis de construire, déclaration préalable de détachement de parcelles, permis d'aménager.

_ Faitä MONT,

J Jacques CLAVÉ

INFORMATIONS A LIRE ATTENTIVEMENT

EFFETS DU CERTIFICAT D'URBANISME : Le certificat d'urbanisme est un acte administratif d'information, qui constate le droit applicable

en mentionnant les possibilités d'utilisation de votre terrain et les différentes contraintes qui peuvent l’affecter, Il n’a pas valeur d’autorisation pour

la réalisation des travaux ou d'une opération projetée. Le certificat d'urbanisme crée aussi des droits à votre égard. En effet si vous déposez une

demande d’autorisation (par exemple une demande de permis de construire) dans le délai de validité du certificat, les nouvelles dispositions

d'urbanisme ou un nouveau régime de taxes ne pourront pas, sauf exceptions, vous être opposées.

L'accord sur le caractère réalisable de l’opération porte excsivement sur la localisation approximative du ou des bâtiments dans l'unité foncière,

leur destination et sur les modalités de desserte par les équipements publics.

DROITS DES TIERS : La présente décision est notifiée sans préjudice du droit des tiers (notamment obligations contractuelles ; servitudes de

droit privé telles que les servitudes de vue, d’ensoleillement, de mitoyenneté ou de passage ; règles figurant au cahier des charges du lotissement...),

que le certificat d’urbanisme ne vérifie pas.

DUREE DE VALIDITE : Le certificat d'urbanisme a une durée de validité de 18 mois. Il peut être prorogé par périodes d’une anée sur demande

présentée deux mois au moins avant l’expiration du délai de validité, si les prescriptions d’urbanisme, les servitudes administratives de tous ordres

et le régime des taxes et participations d'urbanisme applicables au terrain n’ont pas changé. La demande de prorogation, formulée en double

exemplaire par lettre accompagnée du certificat à proroger, est déposée et transmise au maire de la commune dans laquelle le terrain est situé.

Envoyé en préfecture le 26/03/2025

Reçu en préfecture le 26/03/2025

Publié te S LG

ID : 064-216403964-20250326-32_2025-AR

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