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Conseil Municipal - acte 00022693 D
Conseil Municipal - acte 00014217 D
Document publié le Lundi 25 juin 2012 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00014217 D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Famille, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 26/06/12
Reçu en Préfecture le : 03/07/12
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 25 juin 2012
D - 2 0 1 2 / 3 1 3
Aujourd'hui 25 juin 2012, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
(Présidence de Mr Hugues Martin de 18h30 à 18h42). Interruption de séance de 16h16 à 16h30
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
M.DUCASSOU (présent jusqu'à 17h55); Mme PARCELIER (présente jusqu'à 18h00); Mme WALRYCK (présente jusqu'à 18h37); M.BERTHOU ( présent à partir de 17h30); Mme SAIOUD (présente jusqu'à 18h00); M. Y DAVID (présent jusqu'à 17h45); Mme SIARRI (présente jusqu'à 18h37); Mme BROMBERG (présente jusqu'à 18h15)
Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Jean-Charles PALAU Subventions Jeunesse. Réajustement des
budgets d'activités d'accueils périscolaires et de
loisirs de l'année 2011. Autorisation. Décision.
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par la délibération en date du 20 décembre 2010 n° D.20100729, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat au titre de l’exercice 2011, avec les associations qui agissent en faveur de la Jeunesse.
Par délibération en date du 18 juillet 2011, n° D.2011/419, vous avez autorisé également Monsieur le Maire à signer des avenants à ces mêmes conventions de partenariat.
Ces conventions définissaient nos objectifs pour 2011 et les aides financières qui y étaient associées, et ce, à titre prévisionnel.
Après étude des bilans d’activités 2011, il s’avère que des crédits affectés à certaines associations n’ont pas été consommés.
En effet, les ajustements à la réalité du nombre d’enfants accueillis ainsi que la forte fréquentation de ces accueils générant des recettes familles en hausse, ont engendré de sensibles économies.
De plus, la recherche permanente d’une gestion plus rationnelle et plus efficiente permet de mieux gérer la dépense et ce, en lien avec nos partenaires associatifs. L’ensemble de ces réajustements négatifs, d’un montant global de 178 093,41 € est détaillé ci-dessous :
Associations Centres
d’Accueil
de Loisirs
Accueils
Périscolaires
Interclasses Actions en
faveur des
adolescents
TOTAL
Amicale Laïque
David Johnston
Barraud Lagrange
Naujac
- 8 467,61 - 487, 93 - 8 955,54
Association
des Centres
d’Animation de
Quartiers de
Bordeaux
- 36 221,25 - 1 070,00 - 37 291,25
Association Petite
Enfance Enfance
et Famille
- 46 877,88 - 46 877,88
Avant Garde
Jeanne d’Arc de
Caudéran
- 6 596,00 - 5 135,00 - 2 591,00 - 14 322,00
Centre Social et
Familial Bordeaux
Nord
- 399,04 - 399, 04
Centre Social
Foyer Fraternel
- 5 238,50 - 5 238,50
Club Pyrénées
Aquitaine
- 11 313,21 - 1 449,75 - 2 449,79 - 15 212,75
Jeunes de Saint
Augustin
- 7 983,32 - 7 983,32
Patronage Laïque
Cazemajor Yser
- 251,35 - 475,05 - 726,40
Stade Bordelais - 2 217,17 - 2 217,17 Union Saint Bruno - 5 763,00 - 20,00 - 5 783,00 Union Saint Jean - 16 111,12 - 3 178,00 - 895,16 - 20 184,28 Union Sportive
des Chartrons
- 5 221,11 - 7 681,17 - 12 902,28
TOTAL -103 217,49 - 67 382,04 - 5 528,72 - 1 965,16 - 178 093,41
Ce solde d’un montant de 178 093.41 euros sera utilisé pour permettre le développement des capacités d’accueil des centres d’accueil de loisirs ainsi que des accueils périscolaires. Il donnera lieu à de nouvelles affectations qui vous seront présentées lors de la prochaine séance publique du conseil municipal. C’est pourquoi, si vous en êtes d’accord, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- décider de ces nouvelles répartitions budgétaires sur le budget Jeunesse –Programme 069 Accueils éducatifs et de loisirs - Fonction 421 - Compte 6574.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 25 juin 2012
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Brigitte COLLET