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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Bully.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 04 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Éducation,
Bully, le 04 Avril 2024
Date d’affichage : 04 Avril 2024
Ordre du Jour du Conseil Municipal
du mardi 09 Avril 2024 à 20 h 00
Salle du conseil municipal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances du 12 décembre 2023 et du 20 février 2024
Finances
1. Délibération portant approbation du compte de gestion 2023 – Budget Communal 2. Délibération portant approbation du compte de gestion 20023 – Budget Locaux Commerciaux 3. Délibération portant approbation du compte administratif 2023 – Budget Communal 4. Délibération portant approbation du compte administratif 2023 – Budget Locaux Commerciaux 5. Délibération portant affectation du résultat 2023 – Budget Communal 6. Délibération portant affectation du résultat 2023 – Budget Locaux commerciaux 7. Délibération portant vote des Taux de fiscalité directe locale 2024 8. Délibération portant création et mise à jour de tarifs 2024
9. Délibération portant approbation du Budget primitif 2024 – Commune 10. Délibération portant approbation du Budget primitif 2024 – Locaux commerciaux 11. Délibération portant attribution de subventions aux associations 2024 12. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de versement de la Dotation 2024 OGEC Saint Vincent.
13. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique avec l’éducation nationale. 14. Délibération donnant autorisation au Maire de signer la convention avec la Communauté de Communes des Pays de l’Arbresle pour la mise en place de chantier jeunes.
Ressources Humaines
15. Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet 16. Délibération portant création d’un emploi non permanent à temps complet
Questions diverses
Le Maire
Charles-Henri BERNARD