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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Bully.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 05 Ordre du jour du Conseil municipal du 23 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Bully, le 15 mai 2023
Date d’affichage : 15 mai 2023
Ordre du Jour du Conseil Municipal
du mardi 23 mai 2023 à 20 h 00
Salle du conseil municipal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 18 avril 2023
1. Délibération donnant autorisation au Maire de signer la convention avec la Communauté de Communes des Pays de l’Arbresle pour la mise en place de chantier jeunes. 2. Délibération approuvant le règlement intérieur périscolaire et l’extension horaire de la garderie périscolaire du soir à compter du 1er septembre 2023.
3. Délibération approuvant les tarifs périscolaires à compter du 01 septembre 2023 4. Délibération portant décision modificative n° 1 du BP 2023 5. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention cadre de groupement de commande pour l’année 2023.
6. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention d’occupation précaire avec le SYDER pour l’installation de panneau photovoltaïque
Le Maire
Charles-Henri BERNARD