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Arrêté - 339 2025 0383 BEAUPREAU circulation alternee les grandes landes
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 339 2025 0383 BEAUPREAU circulation alternee les grandes landes)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
T2æ Beaupreau
-rMauges
Arrêté
BEM AT 2025 0383
Arrêté temporaire de circulation
Travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications ,
LES GRANDES LANDES (BEAUPREAU)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-11,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R 411-8, R 411-25, R 415-6,,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU la demande par laquelle CIRCET demeurant 75 rue Pierre Arnaud 44200 VAIR-SUR-LOIRE représentée par Monsieur
David PAILLUSSON - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public.
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 26/05/2025 au 26/06/2025 LES
GRANDES LANDES (BEAUPREAU),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 26/05/2025 et jusqu'au 26/06/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent LES GRANDES LANDES :
° La circulation est alternée par B15+C18 ;
+ Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré
comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, CIRCET.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 15 mai 2025
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Franck AUBIN
DIFFUSION: + CIRCET
+ BRANGEON ° HDV
+ Pompier de La Poitevinière «Mairie Beaupréan
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'abjet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse wwavtelerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification où de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
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er Mauges