Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1jhtdzuojrw38nd
Déliberation - 4xa2qccqjk86z29
Déliberation - pfzbgy7g8ca8wy
Déliberation - igmavm8y2x5l72y
Compte-Rendu - t681ersd13rwit
Déliberation - 95cddz3uimxc20l
Procès Verbal - 6u4camve526aar
Déliberation - o52smo6mcn4uuje
Déliberation - 6kvp4gjol13sgxu
Déliberation - i383ji2g93s1pfy
Déliberation - o413czo65wttxyo
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - o413czo65wttxyo)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
FOLIO 2023-118
MAIRIE de GROISY ÿ$
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 19 JUIN 2023
DELIBERATION
Conseillers en exercice : 27 - Présents : 18 - Votants : 25
HAUTE-SAVOIE
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 13 juin 2023
Etaient présents : Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Clément BERTA - Nathalie BOCQUET Nathalie CHAPPET - Henri CHAUMONTET - Amélie CONTAT-FONTAINE - Elodie DA SILVA - Gérard DUGAVE Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET - Jean LACHAVANNE - Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU Christophe SIBILLE - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO
Etaient excusés: Fabienne ALTER - Emmanuel DESAIRE - Daniel JORDANOU - Stephen MARTRES Christelle MICHELIN - Mélanie OUVRY - David VERNEY
Etaient absents : Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 7
Fabienne ALTER a donné pouvoir à Jean LACHAVANNE
Emmanuel DESAIRE a donné pouvoir à Philippe MANDEREAU Daniel JORDANOU a donné pouvoir à Béatrice VALLEJO
Stephen MARTRES a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Christelle MICHELIN a donné pouvoir à Anaïs DURET
Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Nathalie CHAPPET
David VERNEY a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Amélie CONTAT-FONTAINE
DEL N° 2023-050 — FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PLAN " 5000 TERRAINS DE SPORT “": ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION 2023-031 DU 24 AVRIL 2023
Exposé,
Compte tenu de l’évolution démographique de la commune de Groisy et des attentes des familles et de la jeunesse, une réflexion a été menée par la municipalité sur les équipements sportifs installés au centre bourg.
Aussi, dans le cadre du programme Petites Villes de Demain et de la revalorisation du centre bourg,
après réflexion, la commune envisage de réaliser un flow park afin de créer un espace convivial et de rencontre pour la population et de bénéficier de l'équipement sportif en accès libre ou encadré.
Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoint délégué aux Finances et Travaux, précise que ce programme d'investissement relève des opérations éligibles au titre du Plan 5000 terrains de sport.
Une mission de prestations de maitrise d'œuvre a été confiée à IN & OUT 38100 Grenoble.
Le coût prévisionnel de l'opération est estimé à 379 500 € HT soit 455 400 € TTC.
Par conséquent, il est proposé au Conseil Municipal de solliciter une aide auprès de l'Agence Nationale du Sport.
Commune de GROISY 1/2
Conseil Municipal du 19 juin 2023 FOLIO 2023-119
Au vu de l’exposé et après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, des membres présents et représentés,
AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter de l'Agence Nationale du Sport, une aide de 190 000 € au titre du Plan 5000 terrains de sport.
La Secrétaire de séance, Le Maire, Amélie CONTAT-FONTAINE Henri CHAUMONTET
eX
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le: 22/6/2223
Publié le : 22 /67 zors
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY 2/2 Conseil Municipal du 19 juin 2023