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Déliberation - liste deliberations CM 12 02 2024
Déliberation - liste deliberations CM 23 06 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 23 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire,
1
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION N°2025-060. Examinée le 23/06/2025
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
Monsieur Philippe MICHEL élu Secrétaire de séance.
DELIBERATION N°2025-061. Examinée le 23/06/2025
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 MARS 2025
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-062. Examinée le 23/06/2025
CENTRE AQUATIQUE - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-063. Examinée le 23/06/2025
CENTRE AQUATIQUE - PLAN D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (POSS) - MODIFICATION
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-064. Examinée le 23/06/2025
PLAN D’EAU PIGNEDORE - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-065. Examinée le 23/06/2025
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1
Approuvée. 2
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Liste des délibérations
DELIBERATION N°2025-066. Examinée le 23/06/2025
BUDGET ANNEXE ENERGIES RENOUVELABLES - DECISION MODIFICATIVE N°1
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-067. Examinée le 23/06/2025
GRILLE TARIFAIRE DES REGIES MUNICIPALES – MODIFICATION – FORFAIT DEMI JOURNEE ALSH
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-068. Examinée le 23/06/2025
GARANTIE D’EMPRUNT A L’E.P.A. RESIDENCE LA PASTOURELLE
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-069. Examinée le 23/06/2025
ADHESION A L’ACCORD-CADRE N°2024_AOO_SERVICES_IMPRESSION CONCLU PAR LA CENTRALE D’ACHAT LA CANUT POUR « ACHAT ET LOCATION DES MATERIELS D’IMPRESSION BUREAUTIQUES, DE CONSOMMABLES D’IMPRESSION ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES »
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-070. Examinée le 23/06/2025
DEBAT SUITE A DEMANDE D’ABROGATION DU PLU POUR LA PARCELLE YE 1 Approuvée.
DELIBERATION N°2025-071. Examinée le 23/06/2025
PROMESSE DE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX PARCELLES OY1901, AH331, AH334, AH335, AH 341, AH342, AH338, AH 339, AH8, AH305 ET OW1371 SUR LA COMMUNE DE PIERRELATTE A LA SOCIETE SLRT1 Approuvée.
DELIBERATION N°2025-072. Examinée le 23/06/2025
ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A LA SOCIETE SAS PR PROMOTION Approuvée.
DELIBERATION N°2025-073. Examinée le 23/06/2025
CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET LA SOCIETE RAMPA REALISATIONS
Approuvée. 3
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Liste des délibérations
DELIBERATION N°2025-074. Examinée le 23/06/2025
INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES, RESEAUX ET BASSINS D’ORAGE PAR RETROCESSION DE LA SOCIETE ALIANS TP A LA COMMUNE – ZONE D’ACTIVITE DE L’AVENIR – MODIFICATION DU PROPRIETAIRE (SCI L’AVENIR)
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-075. Examinée le 23/06/2025
INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES, RESEAUX ET BASSINS D’ORAGE PAR RETROCESSION DE L’ASL LES JARDINS DE LA MARTINE, LA SOCIETE AC2L ET LA SOCIETE SCI BLANCHE A LA COMMUNE – LOTISSEMENT « LES JARDINS DE LA MARTINE » – RETRAIT D’UNE PARCELLE CADASTRALE
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-076. Examinée le 23/06/2025
CESSION DES PARCELLES ZO91 ET ZO101 – MODIFICATION DE L’ACQUEREUR Approuvée.
DELIBERATION N°2025-077. Examinée le 23/06/2025
AVIS SUR LE PROJET DE CREATION D’UN PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL ET FLOTTANT POUR UNE PUISSANCE DE 15.8MWc PORTE PAR L’ENTREPRISE GDSOL 140 AU LIEU DIT FREYSSINET
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-078. Examinée le 23/06/2025
CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRALE YH229 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD PROVENCE – PROJET DE M FRANCOIS
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-079. Examinée le 23/06/2025
CANDIDATURE AU LABEL VILLES ET VILLAGES SOBRES EN EAU
Approuvée. 4
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Liste des délibérations
DELIBERATION N°2025-080. Examinée le 23/06/2025
ACQUISITION DE DEUX PARCELLES APPARTENANT A L’ASL DU LOTISSEMENT LA
QUAREE 1
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-081. Examinée le 23/06/2025
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR »
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-082. Examinée le 23/06/2025
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET
« QUARTIERS D’ETE »
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-083. Examinée le 23/06/2025
DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE RHONE ALPES DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS « ETE CULTUREL » Approuvée.
DELIBERATION N°2025-084. Examinée le 23/06/2025
DEMANDE DE LICENCE D’ENTREPRENEUR DU SPECTACLE AUPRES DE LA DRAC ET
DESIGNATION DU DETENTEUR
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-085. Examinée le 23/06/2025
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES Approuvée.
DELIBERATION N°2025-086. Examinée le 23/06/2025
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-087. Examinée le 23/06/2025
MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE RABELAIS,
DU ROCHER ET DU VAL DES NYMPHES
Approuvée. 5
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Liste des délibérations
DELIBERATION N°2025-088. Examinée le 23/06/2025
CONTRAT DE VILLE 2024-2030 - PROGRAMMATION APPEL A PROJET 2025 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-089. Examinée le 23/06/2025
CONTRAT DE VILLE 2024-2030 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS TRIPARTITE AVEC L’ASSOCIATION LIRE
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-090. Examinée le 23/06/2025
REUNIONS POLITIQUES ET MISE A DISPOSITION DE SALLES
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-091. Examinée le 23/06/2025
CONVENTION DE STERILISATION ET D’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS ENTRE LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE- RENOUVELLEMENT
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-092. Examinée le 23/06/2025
REGLEMENT INTERIEUR – MODIFICATION – MISE EN PLACE DES RTT
Approuvée.
DELIBERATION N°2025-093. Examinée le 23/06/2025
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Approuvée.