Déliberation - liste deliberations 26 06 2023

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Note de Synthèse - Note de synthese CM 26 06 2023

Déliberation - liste deliberations CM 03 04 2023

Procès Verbal - proces verbal conseil municipal 26 06 2023

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Déliberation - liste deliberations 26 06 2023 Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Pierrelatte. Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 26 06 2023)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Justice et droit, 1

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Liste des délibérations

CONSEIL MUNICIPAL du 26 JUIN 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

 DELIBERATION N°2023-061. Examinée le 26/06/2023

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE

Monsieur Philippe MICHEL élu Secrétaire de séance

 DELIBERATION N°2023-062. Examinée le 26/06/2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 03 AVRIL 2023

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-063. Examinée le 26/06/2023

ADHESION A L’ASSOCIATION DES REPRESENTANTS DES COMMUNES D’IMPLANTATION ET DES GROUPEMENTS DE COMMUNES S’Y RATTACHANT DE CENTRALES ET DE SITES DE PRODUCTION D’ENERGIE DE STOCKAGE ET DE TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES NUCLEAIRES (A.R.C.I.C.EN.)

Approuvée

Monsieur Alain GALLU désigné Représentant de la Commune de Pierrelatte à l’association A.R.C.I.C.E.N.

 DELIBERATION N°2023-064. Examinée le 26/06/2023

CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ET A LA CARTE

EN VUE DE REPONDRE A DES BESOINS RECURRENTS

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-065. Examinée le 26/06/2023

RESEAU DE CHALEUR – SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT RURAL DE LA DRÔME (SMARD) – ADHESION DE LA VILLE DE PIERRELATTE

Approuvée 2

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Liste des délibérations

 DELIBERATION N°2023-066. Examinée le 26/06/2023

DEROGATION AU CLASSEMENT AUTOMATIQUE DES RESEAUX DE CHALEUR ET

PERIMETRE DE DEVELOPPEMENT PRIORITAIRE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-067. Examinée le 26/06/2023

INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL : DELIMITATION DE PERIMETRES DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE PROXIMITE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-068. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-069. Examinée le 26/06/2023

LANCEMENT D’UN APPEL A PROJET EN VU DE LA CESSION D’UN FONCIER COMMUNAL POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME IMMOBILIER RESIDENCIEL « LA QUARREE 2 »

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-070. Examinée le 26/06/2023

ACCEPTATION DU DON DE MONSIEUR PALIX Patrick A LA COMMUNE SANS CONDITION

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-071. Examinée le 26/06/2023

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE SERVITUDES POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTIVE DE DROITS REELS AVEC ENEDIS

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-072. Examinée le 26/06/2023

DENOMINATION ET NUMEROTATION DES VOIES DE LA COMMUNE

Approuvée 3

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Liste des délibérations

 DELIBERATION N°2023-073. Examinée le 26/06/2023

DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES – TRAVAUX DE REPRISE DU SOL DE L’EGLISE SAINT JEAN BAPTISTE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-074. Examinée le 26/06/2023

CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AH 588 A LA SOCIETE HERACLIDE PIERRELATTE SNC

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-075. Examinée le 26/06/2023

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE ZO 91 APPARTENANT AUX CONSORTS ARACIL

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-076. Examinée le 26/06/2023

RETROCESSION A LA COMMUNE DE LA PARCELLE Y 1262 DU LOTISSEMENT « ALLEE CLAUDE NOUGARO »

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-077. Examinée le 26/06/2023

CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE X 1206 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE – PROJET WORK OFFICES

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-078. Examinée le 26/06/2023

CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE YH 276 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE – PROJET ATOSTOCK

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-079. Examinée le 26/06/2023

CONVENTION DE PRÊT A USAGE D’UN LOGEMENT AUX MAÎTRES-NAGEURS SAUVETEURS

Approuvée 4

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Liste des délibérations

 DELIBERATION N°2023-080. Examinée le 26/06/2023

COFINANCEMENT D’UNE PRESTATION INTELLECTUELLE PREALABLE A LA RENOVATION D’UNE PARTIE DES BÂTIMENTS DE LA VILLE DE PIERRELATTE AVEC LE SDED

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-081. Examinée le 26/06/2023

AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MONSIEUR ET MADAME GONNET

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-082. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DE LA SUBVENTION POLITIQUE DE LA VILLE 2023 ACCORDEE A L’ASSOCIATION LIRE POUR L’ATELIER SOCIOLINGUISTIQUE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-083. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION DE LA DOTATION PAR ELEVE AUX PROJETS ET SORTIES SCOLAIRES

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-084. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ESPACE NUMERIQUE DU POINT MULTIMEDIA ET STRUCTURE INFORMATION JEUNESSE A L’ESPACE RABELAIS

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-085. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES Approuvée

 DELIBERATION N°2023-086. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Approuvée 5

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Liste des délibérations

 DELIBERATION N°2023-087. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE RABELAIS, DU ROCHER ET DU VAL DES NYMPHES

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-088. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS DE RABELAIS, DU ROCHER ET DU VAL DES NYMPHES

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-089. Examinée le 26/06/2023

PROTOCOLE DE TRANSFERT DE RESPONSABILITE ENTRE LES TEMPS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-090. Examinée le 26/06/2023

CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FOND D’INNOVATION PEDAGOGIQUE, POUR LE PROJET DE CREATION D’UN « PÔLE ULIS » A L’ECOLE ELEMENTAIRE DU CLAUX

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-091. Examinée le 26/06/2023

CONVENTION AVEC LES CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR – EDITION 2023

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-092. Examinée le 26/06/2023

ATTRIBUTION DE SUBVENTION SPECIFIQUE 2023 A L’ASSOCIATION TROLL DE

JEUX DE PIERRELATTE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-093. Examinée le 26/06/2023

CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE L’ENTENTE TENNIS ATOM’SPORTS PIERRELATTE ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE

Approuvée 6

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Liste des délibérations

 DELIBERATION N°2023-094. Examinée le 26/06/2023

CONVENTION D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AVEC LE DEPARTEMENT D’ARDECHE ET LES COLLEGES LE LAOUL ET MARIE RIVIER

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-095. Examinée le 26/06/2023

MISE A JOUR DU PLAN D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (POSS) DU CENTRE NAUTIQUE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-096. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DES TARIFS DE REGIES

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-097. Examinée le 26/06/2023

APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS LA COLLECTIVITE

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-098. Examinée le 26/06/2023

MISE A JOUR DE LA DELIBERATION 2016-150 PORTANT R.I.F.S.E.E.P.

Approuvée

 DELIBERATION N°2023-099. Examinée le 26/06/2023

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES

Approuvée