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Ordre du Jour - CM du 28.03.2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.02.2023
Ordre du Jour - CM du 02.11.2020 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 04.11.19
Ordre du Jour - CM du 29.03.2021 Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour CM 20.01.2020
Déliberation - liste deliberations CM 23 06 2025
Ordre du Jour - 01 Ordre du jour CM 23 06 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du jour CM 23 06 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Aménagement du territoire,
1
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
Ordre du jour
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 MARS 2025
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. SPORT
3. CENTRE AQUATIQUE - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION
• RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
4. CENTRE AQUATIQUE - PLAN D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (POSS) - MODIFICATION
• RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
5. PLAN D’EAU PIGNEDORE - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION
• RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
III. FINANCES
6. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1
• RAPPORTEUR : Jean Marc CARIAS
7. BUDGET ANNEXE ENERGIES RENOUVELABLES - DECISION MODIFICATIVE N°1 • RAPPORTEUR : Jean Marc CARIAS
8. GRILLE TARIFAIRE DES REGIES MUNICIPALES – MODIFICATION – FORFAIT DEMI JOURNEE ALSH
• RAPPORTEUR : Jean Marc CARIAS 2
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Ordre du jour
IV. AFFAIRES SOCIALES
9. GARANTIE D’EMPRUNT A L’E.P.A. RESIDENCE LA PASTOURELLE
• RAPPORTEUR : Véronique CROS
V. COMMANDE PUBLIQUE
10. ADHESION A L’ACCORD-CADRE N°2024_AOO_SERVICES_IMPRESSION CONCLU PAR LA CENTRALE D’ACHAT LA CANUT POUR « ACHAT ET LOCATION DES MATERIELS D’IMPRESSION BUREAUTIQUES, DE CONSOMMABLES D’IMPRESSION ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES »
• RAPPORTEUR : Christophe BLANC
VI. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX
11.DEBAT SUITE A DEMANDE D’ABROGATION DU PLU POUR LA PARCELLE YE 1 • RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
12.PROMESSE DE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX PARCELLES OY1901, AH331, AH334, AH335, AH 341, AH342, AH338, AH 339, AH8, AH305 ET OW1371 SUR LA COMMUNE DE PIERRELATTE A LA SOCIETE SLRT1 • RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
13.ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A LA SOCIETE SAS PR PROMOTION • RAPPORTEUR : Alain GALLU
14.CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET LA SOCIETE RAMPA REALISATIONS
• RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
15.INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES, RESEAUX ET BASSINS D’ORAGE PAR RETROCESSION DE LA SOCIETE ALIANS TP A LA COMMUNE – ZONE D’ACTIVITE DE L’AVENIR – MODIFICATION DU PROPRIETAIRE (SCI L’AVENIR)
• RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
16.INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES, RESEAUX ET BASSINS D’ORAGE PAR RETROCESSION DE L’ASL LES JARDINS DE LA MARTINE, LA SOCIETE AC2L ET LA SOCIETE SCI BLANCHE A LA COMMUNE – LOTISSEMENT « LES JARDINS DE LA MARTINE » – RETRAIT D’UNE PARCELLE CADASTRALE
• RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT 3
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Ordre du jour
17.CESSION DES PARCELLES ZO91 ET ZO101 – MODIFICATION DE L’ACQUEREUR • RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
18.AVIS SUR LE PROJET DE CREATION D’UN PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL ET FLOTTANT POUR UNE PUISSANCE DE 15.8MWc PORTE PAR L’ENTREPRISE GDSOL 140 AU LIEU DIT FREYSSINET
• RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
19.CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRALE YH229 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD PROVENCE – PROJET DE M FRANCOIS
• RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
20.CANDIDATURE AU LABEL VILLES ET VILLAGES SOBRES EN EAU
• RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
21.ACQUISITION DE DEUX PARCELLES APPARTENANT A L’ASL DU LOTISSEMENT LA QUAREE 1
• RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
VI. CULTURE
22. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CAFES LITTERAIRES DE
MONTELIMAR »
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
23. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE L’APPEL A
PROJET « QUARTIERS D’ETE »
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
24. DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES
CULTURELLES AUVERGNE RHONE ALPES DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS
« ETE CULTUREL »
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
25. DEMANDE DE LICENCE D’ENTREPRENEUR DU SPECTACLE AUPRES DE LA DRAC ET
DESIGNATION DU DETENTEUR
• RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
VII. EDUCATION ENFANCE JEUNESSE 4
Conseil Municipal du 23 juin 2025 – Ordre du jour
26. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES • RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
27. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE • RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
28. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE
RABELAIS, DU ROCHER ET DU VAL DES NYMPHES
• RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
VII. AFFAIRES SOCIALES
29. CONTRAT DE VILLE 2024-2030 - PROGRAMMATION APPEL A PROJET 2025 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
• RAPPORTEUR : Véronique CROS
30.CONTRAT DE VILLE 2024-2030 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS TRIPARTITE AVEC L’ASSOCIATION LIRE
• RAPPORTEUR : Véronique CROS
VIII. VIE ASSOCIATIVE
31. REUNIONS POLITIQUES ET MISE A DISPOSITION DE SALLES
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
VIII. CAUSE ANIMALE
32. CONVENTION DE STERILISATION ET D’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS ENTRE LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE- RENOUVELLEMENT
• RAPPORTEUR : Maryse VACHON
IX. RESSOURCES HUMAINES
33.REGLEMENT INTERIEUR – MODIFICATION – MISE EN PLACE DES RTT
• Rapporteur : Alain GALLU
34. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• Rapporteur : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA