Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2024 045ann03
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2024 045ann03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Loisirs,
CA du Pays de Fontainebleau — CA 2023 - Budget annexe Activités sportives et loisirs
Ce.
D — ARRÊTÉ -— SIGNATURES
Nombre de membres en exercice ..…..............! &z
Nombre de membres présents..…...................
Nombre de suffrages exprimés... >
VOTES : Pour... sis isseseeseunese
Contre... ses <<
Abstentions...................,........,.... T.
et-MatË Les membres du Conseil Communèäutaie
Date de convocation : 15 mars 2024
Pascal GOUHOURY
"
[#27
Christophe BAGUET
/
oh"
Sandrine-Magali
“ei ln Sophie BERTHOLIER
oh
Françoise
BICHON-LHERMITTE
À) zu 4 / DT
Isabelle BOLGERT Francine BOLLET Françoise Aurélie BRICAUD Michel CALMY UD es BOURDREUX-
EVA TOMASCHKE }Dark
\. Gnded Te (Leur À TT But
Michel CHARIAU | Gwenaël CLER Romain COQUERY vid DINTILHAC Véronique FÉMÉNIA f À Fr
he (TV 7 | NN
Pol lt \
-
Thibault FLINE Patrick GAUTHIER RD Michael GOUÉ Pascal GROS «
Le Pau a X pme
VAT
Anne-Sophie Francis GUERRIER Jea LI Marie HOLVOET Thomas IANZ Lamia KORT
GUERIN ( |
# L
( À L 1 A
Fabrice LARCHÉ Hélène MAGGIORI LOivier MAGRO Isabelle MARIE Naciba MESSAOUDI | Yann MOREAU
f\ 4 * V
\ \ nm Î HA 7 > ; n_
> VA ré / . ( \V //| | / \
À : A +
\F Î Accusé de réception en préfecture 077-200072346-20240405-2024-045-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 CA du Pays de Fontainebleau — CA 2023 - Budget annexe Activités sportives et loisirs
Mylène MUSY Marie-Charlotte Chantal PAYAN Nicolas PIERRET Patrick POCHON Jean-Philippe NOUHAUD p = È POMMERET
Ÿ CÆ | Pam > JA Va
Cécile PORT. , | Daniel RAYMOND Thierry REYJAL Alain RICHARD Sonia RISCO
La Ur / | L |
Ce L Laihe | #7" Vv ER — D
Laurent ROUSSEL Laurent SIGLER Audrey TAMBORINI | Cédric THOMA
D [ À
Pascale TORRENTS- | YannieK TORRES Victor VALENTE Frédéric Marie-Laure Anthony VAUTIER BELTRAN VALLETOUX VASSEUR
À. Anne | Bases|
Nathalie VINOT /
Certifié exécutoire par Le Président compte tenu de la transmission en préfecture, le !
et de la publication le D on É 5 AVR, 2èéa
A Fontainebleau
Pascal GOUHO
Président de la Communauk
du Pays de Fontainebiseu
1 Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
2 Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-045-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024