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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Baron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation CM 03 04 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
Séance du Conseil municipal du jeudi 03 avril 2025
Convocation envoyée
le 22/03/2025
Présents : M. Di
Nombre de conseillers : M. Buttiaux Thierry.
-en exercice : 15 Absents :
-présents: 10 Mme Ro:
- votants : 14
Quorum : 08
Mme Poguet Laetitia,
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi trois avril à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil municipal de Baron, dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Di Pizio Laurent, maire.
io Laurent, M. Bocquillon Julien, Mme Uda Annick,
Mme Lecerf Laurence
Mme Toulemonde Emilie, Mme Breton Simone, M. Dourlen Frédéric,
M. Miroux Jérôme,
M. de la Bédoyère Brice (pouvoir à M. Bocquillon Julien),
rs Catherine (pouvoir à M. Buttiaux Thierry), Mme Paulic Dalila,
(pouvoir à M. Dourlen Frédéric), M. Poras Dominique, Mme Siçard Anne- Sophie (pouvoir à Mme Uda Annick).
A été élu secrétaire de séance: M. Bocquillon Julien.
Liste des délibérations examinées
N° et objet de la délibération Vote 2025.07 - Vote du Compte Financier Unique 2024 de la | Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages commune. exprimés. 2025.08 - Affectation du résultat de fonctionnement de | Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages 2024. exprimés. 2025.09 - Vote des subventions communales 2025. Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
2025.10 - Vote des taux des taxes directes locales 2025. Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
2025.11 - Vote du budget primitif 2025 de la commune. Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.12 - Caractéristiques des dépenses à mandater a!
compte 623 : « Publicité, Publication, Relations publiques »
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.13 - Paiement en investissement de biens meubles
dont le montant unitaire est inférieur à 500 euros TTC.
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.14 - Délégation au maire pour effectuer des
virements entre chapitres hors chapitre « Dépenses de
personnel ».
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.15 - Vote du Compte Financier Unique 2024 du
service d'assainissement.
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.16 - Vote du budget primitif 2025 du service
d'assainissement.
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés. Abstention de M. Buttiaux.
2025.17 - Participation pour le Financement de
l'Assainissement Collectif {PFAC) des habitations
individuelles et collectives et PFAC «assimilé
domestique ».
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.18 - Convention générale de maitrise d'ouvrage pour
les travaux d'investissement à réaliser sur le domaine
public routier départemental en agglomération.
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.19 - Approbation du règlement intérieur de l'accueil
de loisirs de Baron.
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.20 - Instauration d'une servitude de passage sur la
parcelle D 1134 au profit du propriétaire des parcelles D
144 et D 1135.
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.21 - Instauration d'une redevance de nettoyage pour
les dépôts sauvages.
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
2025.22 - Demande de subvention auprès de la DRAC
pour la restauration et la numérisation de registres
anciens.
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages
exprimés.
Baron, le 07 avril 2025
Le Maire,
ur
Laurent Di Pizio
Le secrétaire de séance
Julien Bocquillon