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Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 05h50 par la commune de Parnes.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 03 05 Liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2026
Délibération
n°
Examinée
le OBJET Décision Nbr
pages
2026D01 27/02/26 Approbation du compte financier unique 2025 Approuvée 2
2026D02 27/02/26 Affectation du résultat 2025 Approuvée 2
2026D03 27/02/26 Aides et subventions versées en 2026 Approuvée 2
2026D04 27/02/26 Vote du budget 2026 Approuvée 2
2026D05 27/02/26 Fongibilité des crédits en 2026 Approuvée 1
2026D06 27/02/26 Modification des statuts du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) Hors délais 2
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations , examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie
et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil
municipal.
Conformément à l'article L.2121-26 modifié du CGCT, les délibérations sont disponibles en mairie aux heures d'ouvertures.
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